Circulaires

05/12/2023 - Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022]

20/12/2022 - Circulaire 8798 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Formateur(trice) [Réf. : RS 22 080]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8768 du 08/11/2022]

15/12/2022 - Circulaire 8794 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Formateur(trice)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8768 du 08/11/2022]

02/03/2021 - Circulaire 7996 - Inscription des membres du personnel en disponibilité d'emploi ou en perte partielle de charge dans l'application PRIMOWEB (PWEB-REAF)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7729 du 07/09/2020]

07/10/2020 - Circulaire 7786 - Postposition des dates d'envoi des déclarations de mise en disponibilité par défaut d'emploi, de perte partielle de charge, et des déclarations d'emplois vacants dans l'enseignement subventionné
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7763 du 29/09/2020, 7764 du 30/09/2020, 7765 du 30/09/2020, 7767 du 01/10/2020, 7768 du 01/10/2020, 7769 du 01/10/2020, 7770 du 01/10/2020, 7773 du 02/10/2020 et 7774 du 02/10/2020]

18/05/2020 - Circulaire 7589 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en sciences pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F/X) Références : DGEO 109
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7525 du 30/03/2020]

17/09/2019 - Circulaire 7305 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants (FOND - OS) (FOND OFF)
[Cette circulaire complète abroge et remplace la circulaire 6817 du 13/09/2018 [45368]

13/09/2019 - Circulaire 7299 - Modification en 28ème du dénominateur de charge pour les professeurs de cours de pratique professionnel (PP) - Édition d'un nouveau doc 12 au 01/09/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7236 du 11/07/2019]

18/10/2017 - Circulaire 6401 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2016 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté [Cette circulaire complète les circulaires 6279 et 6280]