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11/09/2017 - Circulaire 6342 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements de l'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire remplace la circulaire 4615 du 25/10/2013]
13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale
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