Circulaires

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

25/03/2016 - Circulaire 5668 - Nouvelle politique de santé mentale pour les enfants et adolescents : Plan national 2015 - 2020 pour une nouvelle politique de santé mentale des enfants et adolescents

02/03/2016 - Circulaire 5637 - Sécurité/hygiène : Utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale

08/08/2014 - Circulaire 4949 - Commission de reconnaissance d'expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l'ensemble des domaines de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné - Calendrier des réunions 2014-2015

30/10/2012 - Circulaire - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Nouvelles grilles horaires (Année scolaire 2012-2013) [Cette circulaire modifie la circulaire 98/99-11 du 16 juillet 1998]

26/09/2011 - Circulaire 3742 - Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise
(Réseaux : CF)

12/09/2011 - Circulaire - Chœurs inter-académies - Appel à collaboration

29/11/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Protection des travailleurs contre la fumée de tabac - Arrêté royal du 19/01/2005 - Interdiction de fumer dans les établissements scolaires