Circulaires

15/06/2022 - Circulaire 8633 - Divulgation des fiches du CE1D langues modernes - Directives

01/10/2020 - Circulaire 7770 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7306 du 17/09/2019]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

28/02/2019 - Circulaire 7019 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en formation scientifique 2018-2019 dans l'enseignement secondaire
[Cette circulaire complète la circulaire 6529 du 13/02/2018]

05/09/2017 - Circulaire 6332 - Organisation des évaluations externes non certificatives en formation mathématique en 2017-2018 dans l'enseignement secondaire

20/07/2016 - Circulaire 5828 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Remplace la circulaire 5727 du 19/05/2016]

19/05/2016 - Circulaire 5727 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie (Réforme des titres et fonctions - CITICAP)