Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
Dans l'intitulé
Dans le PDF
(-)
Ordinaire (ORD)
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
…
Contenu
2
Contenu
3
Contenu
4
Contenu
5
Contenu
6
Contenu
7
Contenu
8
Contenu
9
Page courante
10
Download CSV
Filtrer
Statut
En vigueur uniquement
(99)
Abrogée uniquement
(91)
Date de parution
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(180)
Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
(8)
Circulaire ministérielle (Communauté française)
(2)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(182)
Wallonie-Bruxelles-Enseignement (WBE)
(8)
Réseaux
Communauté française
(169)
Ens. subventionné provincial
(153)
Ens. subventionné communal
(153)
Ens. libre non confessionnel
(150)
Ens. libre confessionnel
(147)
Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
(9)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(158)
Fondamental (FOND)
(68)
Fondamental primaire (PRIM)
(62)
Fondamental maternel (MAT)
(44)
Supérieur (SUP)
(24)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(19)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(17)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(16)
Supérieur universitaire (UNIV)
(15)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(8)
Formes d'enseignement
(-)
Ordinaire (ORD)
(190)
Spécialisé (SPEC)
(124)
Promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour adultes (EA)
(73)
Enseignement en alternance (ALT)
(58)
Artistique (ART)
(51)
Horaires
Plein exercice (PE)
(56)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(35)
Promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour adultes (EA)
(24)
Internats (INT)
(20)
Homes d'accueil (HOMES)
(17)
Horaire réduit (HOR RED)
(11)
Services
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(34)
Internats (INT)
(20)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(17)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(17)
Centres techniques (CT)
(17)
Homes d'accueil (HOMES)
(15)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
(14)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
(8)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
(6)
Inspection médicale scolaire (IMS)
(1)
Thèmes
Enseignement en général
(126)
"Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions - Pacte d'Excellence (OBLIG)
(2)
Enseignement fondamental (FOND)
(56)
Enseignement secondaire (SEC)
(119)
Enseignement spécialisé (SPEC)
(42)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA)
(18)
Enseignement artistique (ART)
(15)
Enseignement supérieur (SUP)
(21)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
(11)
Membres du personnel de l'enseignement
(20)
Transversal
(3)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'