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- Circulaire 6539 - L'opération «Avocat dans l'école»

Document n° 44159

N° imprimerie
6539
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 15/02/2018
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet de la Ministre
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education - Marie-Martine SCHYNS
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC PE ALT CPMS
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
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