- Circulaire 5635 - Circulaire d'informations culturelles - Mars 2016
Document n°
41615
Date d'édition
N° imprimerie
5635
Référence
-
Validité
A partir du 01/03/2016
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général
Nom du gestionnaire
Secrétariat général
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ORD SPEC ART CEFA
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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