30/04/2015 - Circulaire 5243 - Candidatures de proximité en vue d'un engagement durant l'année scolaire 2015-2016 dans l'enseignement de promotion sociale libre subventionné - Articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

Document n° 40513

Consulter le texte (PDF)

N° imprimerie

5243

Référence

Date de Moniteur

Page Moniteur

Validité

A partir du 01/09/2015 [Année scolaire 2015-2016]

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

PROMSOC

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF