- Circulaire - Circulaire d'informations générales - Novembre 2009
Document n° 34759
N° imprimerie
2942
Référence
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Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/11/2009
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cellule Culture-Enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule Culture-Enseignement
Personne(s) de contact
Béatrice MEUNIER (02/413 23 54)
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
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Frédéric DELCOR
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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