- Circulaire - Circulaire d'informations générales - Octobre 2009
Document n°
34622
Date d'édition
N° imprimerie
2908
Référence
-
Validité
A partir du 01/10/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule Culture-Enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule Culture-Enseignement
Personne(s) de contact
Béatrice MEUNIER (02/413 23 54)
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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