- Circulaire - Chemins de Traverse n°10
Document n°
34143
Date d'édition
N° imprimerie
2704
Référence
FD/DB/EF/OP/CT10
Validité
A partir du 01/09/2008
au 30/06/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule Culture - Enseignement
Nom du gestionnaire
Cellule Culture - Enseignement
Personne(s) de contact
Olivier PIRRO (413 37 66)
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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