- Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Libre confessionnel subventionné)
Document n°
33821
Date d'édition
N° imprimerie
2612
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2009
au 30/06/2010
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
Cellule ACS/APE (02/413 34 51)
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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