- Circulaire - Chapitre n° 5 de la circulaire n° 1931 du 29 juin 2007 relative à la gestion des carrières administratives et pécuniaire des membres du personnel.
Document n° 32383
N° imprimerie
2070
Référence
DGPES/DG/AB/Ph.T/FOND2007
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
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Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
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Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
Serv. gén. de Gestion des Personnels de l''enseignement subventionné (SGPES)
Nom du gestionnaire
SGPES
Personne(s) de contact
Philippe TRUYE (02/413 25 97)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
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Thèmes
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