- Circulaire - Formulaires : Déclaration de vacance d'emploi (article 17bis de l'AR du 22-03-1969). Formalités obligatoires à accomplir par le chef d'établisseemnt
Document n° 31837
N° imprimerie
1819
Référence
-
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
DGPE
Nom du gestionnaire
DGPE
Personne(s) de contact
Jacqueline ANCIAUX - Guy LEVACQ
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Bernard GORET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-