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- Circulaire - Valise pédagogique "La Haine, je dis NON"

Document n°
31133
Date d'édition
N° imprimerie
294
Référence
96B
Validité
-
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(96)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l''Enfance
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Ministre - Ministre de la Culture, du Budget, de la Fonction publique, de la Jeunesse et des Sports - Rudy DEMOTTE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Fondamental
Niveau(x) d'étude

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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