Aller au contenu principal

- Circulaire - Base de données de référence d'outils à propos de la Convention internationale des droits de l'enfant

Document n°
30338
Date d'édition
N° imprimerie
1338
Référence
-
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général - OEJAJ
Nom du gestionnaire
OEJAJ
Personne(s) de contact
B. PARMENTIER (02/413 40 50)
Signataire(s)
-
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Fond/ Sec/HE

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-