- Circulaire - Maintien des postes "APE" jusqu'au terme de l'année scolaire 2004-2005
Document n°
29236
Date d'édition
N° imprimerie
992
Référence
-
Validité
A partir du 14/10/2004
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Mme L'HOOSTE
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales
-
Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
H.E. - Ecoles sup.des arts - Internats sup.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Thèmes
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