- Circulaire 865 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Année scolaire 2004-2005
Document n°
28874
Date d'édition
N° imprimerie
865
Référence
DGPES/DG/AB/Phl/FOND2004-Ann
Validité
A partir du 01/09/2004
au 30/06/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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