- Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux - Circulaire de rentrée pour l'année scolaire 2003-2004
Document n°
28058
Date d'édition
N° imprimerie
620
Référence
Circ. CF 2003/04-PMS/22/04/03
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec. - CPMS
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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