24/02/2003 - Circulaire - Répartition des établissements par vérificateur - A partir du 1er janvier 2003

Document n° 27439

Consulter le texte (PDF)

N° imprimerie

484

Référence

PS 401/03

Date de Moniteur

Page Moniteur

Validité

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

(401)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Gérard SCHMIT

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Tous niveaux

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencé par

Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF