- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003 - Erratum
Document n°
27077
Date d'édition
N° imprimerie
418
Référence
S.A.H.R. 09/2002
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Gérard SCHMIT
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
Sec. H.R. ART.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
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Thèmes
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