31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant. - Mise en disponibilité et réaffectation - Année scolaire 2002-2003

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

26889

PDF

Date d'édition

31/07/2002

N° imprimerie

Référence

DGPES/DGA/AB/PhL/Fond 2002

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

AGPE

(10)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Alain BERGER

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Fond

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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