- Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des Conseils de participation

Document n°
26431
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
229
Référence
V/JS/AD/OW/144-01
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) adjoint(e) - Jean STEENSELS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
26138 [24/09/2001]
Circulaire - Renouvellement des Conseils de participation. Présentation de la Campagne "école parents a(d)mis - Année scolaire 2001-2002
26140 [24/09/2001]
Circulaire - Renouvellement des Conseils de participation. Présentation de la Campagne "école parents a(d)mis - Année scolaire 2001-2002
26142 [24/09/2001]
Circulaire - Renouvellement des Conseils de participation. Présentation de la Campagne "école parents a(d)mis - Année scolaire 2001-2002
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)
Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
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