- Circulaire - Photographie des élèves dans les établissements d'enseignement de la Communauté française

Document n° 25825

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Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
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Référence
AP/mtp/97 3966
Date de Moniteur
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Validité
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Est modifié par

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Est abrogé par
26107 [19/07/2001]
Circulaire relative à la photographie des élèves dans les établissements d'enseignement organisés par la Communauté française
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre-Présidente du Gouvernement de la Communauté française, chargée de l'Education, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la jeunesse, de l'Enfance et de la Promotion de la Santé - Laurette ONKELINX
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
Fond./Sec. - CF
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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