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- Circulaire - Opération "Avocat dans l'école" - Mars 2001 - Violence : l'école dit non !

Document n°
25638
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(31)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
Fond

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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