- Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées. Année scolaire 1998-1999.
Document n°
22062
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
ORG/98-99/12
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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