Aller au contenu principal

- Circulaire - Texte légaux, réglementaires et circulaires - Parus en novembre et en décembre 1992

Document n°
17295
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
CDA92/11et12
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Secrétariat général
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Jean MAGY
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-