Aller au contenu principal

- Acte de (fin de) délégation - Lise-Anne HANSE - Isabelle D'HAEYERE (suppléants n°1: Pauline VAN HULLE - Gaëtane DUPONT - David BRANCALEONI - Nora BELHADI - suppléante n°2: Gaëtane DUPONT - suppléant n°3: David BRANCALEONI - suppléante n°4: Nora BELHADI - suppléante n°5: Valérie BUCHET) AGE - Administration générale de l'Enseignement - Direction générale de l'Enseignement obligatoire - Direction des Affaires générales, de la Sanction des Etudes et des Centres psycho-médico-sociaux - Service des Equivalences

Document n° 45997

Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/03/2018 au 15/08/2018
Est modifié par
Est révoqué par
Modifie
Révoque
Signataire(s)
-
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Précédentes versions du PDF
-