| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 50905 | 15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023] |
| 52009 | 11/01/2024 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année 2023-2024, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire |
| 50896 | 15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022] |
| 51739 | 20/07/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2023-2024, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2023-2024, à la condition décrite à |
| 50621 | 09/02/2023 - Circulaire 8841 - Propositions de structures pour l'année 2023-2024 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8419 du 10/01/2022] |
| 50622 | 09/02/2023 - Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022] |
| 48401 | 14/12/2022 - Circulaire 8791 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8408 du 23/12/2021] |
| 51087 | 25/08/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année 2022-2023, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire |
| 49609 | 21/01/2022 - Circulaire 8439 - Erratum à la circulaire n°8419 du 10/01/2022 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8419 du 10/01/2022] |
| 49589 | 10/01/2022 - Circulaire 8419 - Propositions de structures pour l'année 2022-2023 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7953 du 03/02/2021] |
| 49499 | 02/09/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année 2021-2022, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire |
| 49479 | 26/08/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2021-2022, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2020-2021, à la condition décrite à |
| 48770 | 22/07/2021 - Circulaire 8200 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2021-22
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7700 du 21/08/2020] |
| 48523 | 03/02/2021 - Circulaire 7953 - Propositions de structures pour l'année 2021-2022 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7457 du 07/02/2020] |
| 48369 | 24/09/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année 2020-2021, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire |
| 48245 | 17/07/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2020-2021, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2020-2021, à la condition décrite à |
| 48323 | 17/07/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2020-2021, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2020-2021, à la condition décrite à |
| 46707 | 07/02/2020 - Circulaire 7457 - Propositions de structures pour l'année 2020-2021 Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6957 du 29/01/2019] |
| 47285 | 28/08/2019 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année 2019-2020, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire |
| 46232 | 30/01/2019 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2018-2019, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2018-2019, à la condition décrite à |
| 45861 | 29/01/2019 - Circulaire 6957 - Propositions de structures pour l'année 2019-2020 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6498 du 18/01/2018] |
| 45721 | 06/11/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire |
| 44413 | 29/08/2018 - Circulaire 6792 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures, encadrement
[Cette circulaire abroge la circulaire n° 6303 du 10 août 2017] |
| 45715 | 29/08/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2018-2019, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2018-2019, à la condition décrite à |
| 44361 | 04/07/2018 - Circulaire 6741 / 1 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement
[Cette circulaire abr |
| 44127 | 30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017] |
| 44118 | 18/01/2018 - Circulaire 6498 - Propositions de structures pour l'année 2018-2019 - Enseignement secondaire ordinaire |
| 43413 | 10/08/2017 - Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016] |
| 43618 | 15/02/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française complémentaire à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juillet 2016 autorisant, pour 2016-2017, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignem |
| 42956 | 20/07/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2016-2017, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire |
| 43043 | 13/07/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant, pour 2016-2017, l'organisation ou l'admission aux subventions d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire ordinaire et portant dérogation, pour 2016-2017, à la condition décrite à |
| 42892 | 13/07/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 3 mars 2004 concernant les zones de l'enseignement spécialisé |
| 41547 | 15/01/2016 - Circulaire 5567 - Propositions de structures pour l'année 2016-2017 - Enseignement secondaire ordinaire [pour consulter la circulaire originale (fichier très lourd) : http://www.enseignement.be/hosting/circulaires/upload/docs/FWB%20-%20Circulaire%205567% |
| 41764 | 17/07/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant, pour l'année scolaire 2015-2016, dérogation à diverses normes dans l'enseignement secondaire |
| 41309 | 27/05/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant de l'Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements dans l'enseignement secondaire de plein exercice |
| 40456 | 04/03/2015 - Circulaire 5186 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4693 du 21/01/2014] |
| 40457 | 04/03/2015 - Circulaire 5187 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4692 du 21/01/2014] |
| 40784 | 05/05/2014 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 12 février 2007 portant nomination du président et désignation des représentants de l'enseignement de la Communauté française et de l'enseignement subventionné de caractèr |
| 39153 | 21/01/2014 - Circulaire 4693 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4269 du 17/01/2013] |
| 39136 | 07/01/2014 - Circulaire 4676 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4243 du 20 décembre 2012] |
| 38119 | 17/01/2013 - Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012] |
| 38094 | 21/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - SEC ORD) |
| 38093 | 20/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC) |
| 37688 | 18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011] |
| 37640 | 13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud |
| 37554 | 15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études |
| 37013 | 24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 36878 | 20/12/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC) |
| 36876 | 19/12/2011 - Circulaire 3826 - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune) |
| 36611 | 14/07/2011 - Circulaire 3661 - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous réseaux - SEC ALT / ORD) |
| 35968 | 18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux) |
| 35969 | 18/01/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune) |
| 35876 | 11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 35522 | 05/07/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance |
| 35389 | 17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS) |
| 34903 | 07/01/2010 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire) |
| 34285 | 29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance |
| 34228 | 04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice |
| 32704 | 11/01/2008 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2008-2009 |
| 17629 | 14/06/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire |
