|
contact
|
plan du site
|
aide à l’utilisateur
|
Communauté française de Belgique
|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL |
CDA
P
ortail institutionnel
R
echerche des textes législatifs
R
echerche des circulaires
R
echerche des actes de délégation
C
onsultez l'actualité législative
C
onsultez l'actualité des circulaires
C
onsultez l'actualité des actes de délégations
A
dm.gén. des Maisons de Justice
IMPRIMER CETTE PAGE
Vous êtes ici :
Accueil
>
Recherche des textes législatifs
>
Recherche par mots-clés
>
Matières culturelles et personnalisables
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
-
#
-
A
-
B
-
C
-
D
-
E
-
F
-
G
-
H
-
I
-
J
-
K
-
L
-
M
-
N
-
O
-
P
-
Q
-
R
-
S
-
T
-
U
-
V
-
W
-
X
-
Y
-
Z
-
CAAJ voir Conseil d'arrondissement de l'aide à la jeunesse
Conseil d'arrondissement de l'aide à la jeunesse (CAAJ)
Cabinet
Cabinet ministériel
Chef(fe) de cabinet
Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Statut administratif et pécuniaire du personnel des Cabinets ministériels
Câble
Distribution sur le câble (télédistribution)
Services sur le câble
CADA cfr Commission d'accès aux documents administratifs
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Commission d'accès aux documents administratifs au sein de la Communauté française
Publicité de l'administration
Accès aux documents administratifs / publics
Cadastre
Cadastre de l'emploi non-marchand
Cadastre des subventions
Cadre
Cadre (organique) du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Cadre de l'Entreprise publique des Technologies Nouvelles de l'Information et de la Communication (ETNIC)
Cadre de l'Office de la Naissance et de l'Enfant (O.N.E.)
Cadre du personnel des Services du Ministère de la Communauté française
Cadre du personnel du Commissariat général aux Relations internationales
Cadre du Service de Perception de la Redevance Radio et Télévision
Cadre sportif
Cadre organique de l'Ecole d'Administration publique (EAP)
Cadre de gouvernance informatique
Formation de cadres
Cahier
Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore numérique du bloc 12 B (audiovisuel)
Marché public
Marché de travaux, de fournitures et de services
Cahier des charges relatif aux services privés de radiodiffusion sonore analogique
Calcul
Calcul d'une subvention
Campagne
Campagnes déducation pour la santé par les organismes de radiodiffusion
Cancer
Cancer du sein
Programme de dépistage du cancer
Mammographie numérique
Dépistage des cancers
Centre de référence
Candidat(e)
Conditions d'engagement
Appel à candidatures
Directeur(trice) général(e) adjoint(e)
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Candidature
Conditions d'engagement
Conditions de recevabilité
Appel à candidatures
Dossier de candidature
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Formulaire de candidature
Capacité
Aide à la jeunesse
Capacité réservée
Capacité commune
Capacité de traitement (hôpital)
Capacité réflexe (hôpital)
Capacité d'hébergement (hôpital)
Diminution de la capacité d'accueil (ONE)
CARC
Cancer du sein
Dépistage (de masse) du cancer du sein
Cardiologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en cardiologie
Carrière
Carrière extérieure
Carrière informatique
Carrière professionnelle
Formation en cours de carrière
Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
Institut de la Formation en cours de carrière
Carrière extérieure de Wallonie-Bruxelles International (W.B.I.)
Congé pour interruption de la carrière professionnelle
Interruption de la carrière prof. (pour donner des soins palliatifs)
Interruption de la carrière prof. (pour lassistance ou loctroi de soins)
Casier
Extrait du casier judiciaire
Catégorie
Catégorie de données
CAUT cfr Cion pour autorisation usage à fins thérapeutiques
Lutte contre le dopage
Lutte antidopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Interdiction du dopage
Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
Autorisation à Usage Thérapeutique (AUT)
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Commission d'appel de la CAUT (Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques)
CDPA voir Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
CECA (voir Conseil de l'Education culturelle et artistique)
Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
Cellule
Cellule de suivi des financements alternatifs et des états financiers des organismes d'intérêt public
Cellule fiscale de la Communauté française
Cellule Walcomfin
Cellule Démocratie et Barbarie
Cellule de liaison
Cellule Urgence et Redéploiement
Cellule de revue des dépenses
Création/composition d'une direction / d'un service / d'une cellule
Cellule de coordination hospitalière
Cellule de sécurité communale
Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R)
Centrale
Centrale d'achat(s)
Centre
Centre d'accueil (ONE)
Centre d'accueil agréé (ONE)
Centre ADEPS
Centre de l'aide à la presse écrite
Centre daccueil spécialisé (CAS) (aide à la jeunesse)
Centre d'orientation éducative (COE) (aide à la jeunesse)
Centre d'archives privées
Centre d'information des jeunes (Jeunesse)
Centre de recherche opérationnelle en santé publique
Centre fermé pour le placement provisoire de mineurs ayant commis un fait qualifié infraction
Centre sportif local (intégré)
Centre culturel
Centre d'archives privées en Communauté française de Belgique
Centre de jeunes
Centre de rencontres et d'hébergement (Jeunesse)
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Centre de santé
Centre de vacances (O.N.E.)
Centre dramatique
Centre local de promotion de la santé (CLPS)
Centre sportif
Commission consultative des Centres culturels
Reconnaissance et subvention des centres culturels
Centre du cinéma et de laudiovisuel
Centre de rencontres et d'hébergement et centre d'information des jeunes
Centre de Ressources en matière d'Education aux Médias
Centre de vacances
Centre Local de Promotion de la Santé (CLPS)
Centre pour l'Egalité des Chances et la Lutte contre le Racisme
Centre hospitalier universitaire de Liège
Centre sportif locau (intégré)
Centre Wallonie-Bruxelles (Paris)
Centre de Dépaysement et de Plein Air (CDPA)
Centre de ressources relatifs à la transmission de la mémoire
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 2
Sous-commission de qualification
Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
Formation des animateur(trice)s de centre de vacances
Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances
Centre de récolte des données (surdité)
Centre de référence (surdité)
Centre de dépistage (anomalies congénitales)
Centre communautaire de référence (cancer du sein)
Centre de ressource relatif à la transmission de la mémoire
Centre labellisé relatif à la transmission de la mémoire 1
Centre d'expression et de créativité
Orientation éducative
Organe de gestion
Action culturelle générale
Action culturelle intensifiée
Action culturelle spécialisée
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
Fédération représentative de centres d'expression et de créativité
Procédure d'agrément
Conditions de subventionnement
Centre de rencontres
Jeune public
Centre de ressources relatif à la lutte contre la pauvreté et à la réduction des inégalités sociales
Centre de formation (sport)
Direction du Centre de surveillance électronique (AGMJ)
Reconnaissance des centres de ressources relatifs à la lutte contre la pauvreté et à a réduction des inégalités sociales
Centre communautaire de jeunes (aide à la jeunesse)
Centre pluridisciplinaire relatif à la transmission de la mémoire
Reconnaissance d'un centre labellisé / pluridisciplinaire
Centre d'archives
Subventionnement des centres d'archives privées
Reconnaissance des centres d'archives privées
Cercle
Cercle sportif (affilié)
Labélisation des cercles sportifs
Certificat
Certificat de bonne vie et moeurs
Homologation des brevets, certificats et diplômes
Grade requis
Diplômes et certificats
Certification
Contrôle des comptes
Cessation
Cessation d'activités
Chambre
Chambre de recours des agents du Commissariat général aux Relations internationales
Chambre de recours compétente pour les fonctionnaires généraux
Chambre de recours de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Chambre de recours des Services du Gouvernement de la Communauté française
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Chambre de concertation et d'agrément
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles International
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Chance
Egalité des chances
Politique socioculturelle de l'égalité des chances
Centre interfédéral pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme et les discriminations
Plateforme de concertation
Politique socioculturelle
Direction de l'Egalité des Chances
Chaperon
Lutte contre le dopage
Lutte antidopage
Lutte contre le dopage (Interdiction du dopage)
Médecin contrôleur
Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
Autorisation à Usage Thérapeutique (AUT)
Conditions de rétribution
Chaperon (antidopage)
Charge
Prise en charge des jeunes
Chargé(e) de prévention
Charges admissibles
Ministre sorti de charge
Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R
Prise en charge d'un justiciable
Chargé(e)
Subvention pour frais de prise en charge des jeunes (Aide à la jeunesse)
Chargé(e) de prévention
Charte
Charte de l'administrateur public
Charte du mouvement sportif de la FWB
Administrateur(trice) public(que)
Administrateur(trice) de droit
Chef(fe)
Chef(fe) de cabinet
Démission d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Nomination d'un(e) directeur(trice) / chef(fe) de Cabinet
Chéque
Chèques-repas
Chirurgie
Commission d'agrément
Médecin spécialiste
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie
Chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique
Chorégraphique
Art chorégraphique
CHU (voir Centre hospitalier universitaire)
Centre hospitalier universitaire de Liège
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
CIDD Cion interfédérale disciplinaire en matière de dopage
Commission interfédérale disciplinaire en matière de dopage (CIDD)
Cinéma
Centre du cinéma et de laudiovisuel
Comité de concertation du Centre du Cinéma et de lAudiovisuel
Commission de sélection des Films
Commission du Film
Production cinématographique / audiovisuelle
Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel
Prime au réinvestissement
Commission du Cinéma
Coproduction cinématographique
Diffusion cinématographique / audiovisuelle
Cinématographique
Culture cinématographique d'expression française
Fonds de création cinématographique et audiovisuelle.
Circulation
Circulation des biens culturels mobiliers
Cirque
Arts du cirque
Citoyenneté
Document "Etre et devenir citoyen"
Promotion de la Citoyenneté et de l'Interculturalité (PCI)
Conseil de la promotion de la citoyenneté et de linterculturalité
Conseil de promotion de la citoyenneté et de l'interculturalité
Citoyenneté et interculturalité
Participation citoyenne
Classement (Cult. & Perso.)
Procédure de classement
Classification
Classification des films
Commission des plaintes de la classification des films
Clause
Clause d'écolage
Clôture
Session parlementaire
Clôture de la session
CLPS voir Centre Local de Promotion de la Santé (CLPS)
Centre local de promotion de la santé (CLPS)
Centre Local de Promotion de la Santé (CLPS)
Coût
Coût du personnel
CoCoBa voir Comité de Concertation de Base (CoCoBa)
Comité de concertation de base pour Wallonie-Bruxelles International
Comité de Concertation de Base (CoCoBa)
COCOF (Commission communautaire française)
Collège de la Commission communautaire française
Régime des budgets et des comptes
Code
Code de déontologie de l'aide à la jeunesse
Code de bonne conduite
Code de déontologie (fonctionnaires)
Code de déontologie
Code de qualité de l'accueil (enfance)
Code de la Prévention, de l'Aide à la Jeunesse et de la Protection de la Jeunesse
Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire
Code d'éthique sportive "Vivons Sport"
Code mondial antidopage
Commission d'agrément instituée par l'article 146 du Décret du 18/01/2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Code pénal
Coercition
Coercition directe (contrainte physique)
Collaborateur(trice)
Collaborateur(trice) d'un Ministre
Collaboration
Collaboration entre la Culture et l'Enseignement
Convention de collaboration
Collaboration hospitalière
Collectif
Collectif d'associations
Collectif "Alter Egales"
Collège
Collège d'autorisation et de contrôle
Collège d'avis du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Collège d'avis relatif à l'accessibilité des programmes aux personnes à déficience sensorielle
Collège d'avis
Collège de la Commission communautaire française
Règlement du Collège davis
Collège de prévention
Comité
Comité d'accompagnement de l'enfance maltraitée
Comité consultatif de bioéthique
Comité de concertation du Centre du Cinéma et de lAudiovisuel
Comité d'accompagnement (COMAC)
Comité d'accompagnement de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse
Comité d'accompagnement pédagogique (aide à la jeunesse)
Comité d'orientation
Comité de concertation de base pour Wallonie-Bruxelles International
Comité de concertation des Arts de la Scène
Comité de négociation
Comité de programmation et d'accompagnement pédagogique (Aide à la Jeunesse)
Comité francophone de coordination des politiques d'aide aux personnes et de santé
Comité olympique et interfédéral belge
Comité scientifique
Comité de concertation de base
Comité intermédiaire de concertation
Comité provincial de coordination de la lecture publique
Délégation de l'autorité
Comité d'accompagnement pour l'accès à l'internet
Comité de Secteur XVII
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Comité de pilotage dans le cadre du dépistage du cancer du sein
Comité de pilotage (du programme de dépistage de la surdité)
Comité de pilotage (du programme de dépistage des anomalies congénitales)
Comité de direction
Comité de Concertation de Base (CoCoBa)
Comité de pilotage
Comité de pilotage dans le cadre du programme cancer colorectal
Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel
Comité des services publics provinciaux et locaux
Comité de programmation
Comité supérieur de concertation du Secteur XVII
Comité d'orientation et de sélection pour la production, la diffusion et la qualité de l'info à destination des jeunes
Comité d'accompagnement relatif aux services d'accueil téléphonique des enfants
Comité d'accompagnement des services d'accueil spécialisé de la petite enfance
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Comité d'avis pour la prise en charge en centre communautaire des jeunes ayant fait l'objet d'un dessaisissement
Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes
Comité d'audit
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique
Comité d'audit commun au Ministère de la Communauté française et au Service public de Wallonie
Comité de suivi
Comité de suivi du plan "Droits des femmes"
Comité d'accompagnement (sport)
Comité permanent (hôpital)
Comité de pilotage du plan "Droits des femmes"
Désignation/Nomination de membres d'un Comité scientifique
Commissaire
Commissaire aux comptes
Commissaire du Gouvernement
Commissaire du Gouvernement de la Communauté française auprès de l'Office de la Naissance et de l'Enfance
Commissaire aux comptes auprès de la RTBF
Affectation/Désignation/Nomination de Commissaire/Délégué(e) du Gouvernement
Commission
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Commission d'agrément créée par le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse
Commission des Arts plastiques
Commission d'intégration des oeuvres d'art.
Commission d'aide à la Bande dessinée
Commission médicale du Contrôle de la Boxe
Commission consultative des Centres culturels
Commission de sélection des Films
Commission du Film
Commission chargée de rédiger le document "Etre et devenir citoyen"
Commission communautaire française (COCOF)
Commission consultative de l'aide sociale aux détenus
Commission consultative de l'aide sociale aux justiciables
Commission consultative de la langue des signes
Commission consultative des Maisons et centres de jeunes
Commission consultative des organisations de jeunesse
Commission d'accès aux documents administratifs au sein de la Communauté française
Commission d'agrément (O.N.E.)
Commission d'agrément des services médicaux du travail
Commission d'agrément en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire
Commission daide à lédition
Commission d'aide à la librairie
Commission d'avis des projets locaux (promotion de la santé)
Commission d'avis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif
Commission générale d'avis relative aux centres de vacances
Commission d'Intégration des uvres d'arts dans les bâtiments publics
Commission de coordination de l'aide aux enfants victimes de maltraitance
Commission de déontologie
Commission de déontologie de laide à la jeunesse
Commission de reconnaissance de notoriété
Commission de sélection des projets radiophoniques ayant accès au Fonds d'aide à la création radiophonique
Commission de sélection et d'évaluation
Commission des Centres culturels
Commission des Lettres
Commission des produits multimedias reconnus d'intérêt pédagogique
Commission du Patrimoine culturel mobilier
Commission du théâtre amateur
Commission francophone de lutte antidopage
Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport
Commission nationale pour les droits de l'enfant
Commission paritaire
Commission consultative de l'aide aux détenus
Commission de Coordination de l'Aide aux Enfants Victimes de Maltraitances
Commission de surveillance de la législation sur la langue française
Commission d'Aide à l'Edition
Commission d'agrément
Commission d'agrément (en application du décret du 3 juillet 2003 relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire)
Commission médicale du sport cycliste
Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
Commission davis instituée pour l'octroi de la qualité de sportif de haut niveau ou d'espoir sportif
Commission consultative permanente de la radio et de la télévision
Homologation des brevets, certificats et diplômes
Commission d'avis sur les écoles de devoirs
Commission d'avis (dépistage du cancer du sein)
Commission des arts numériques
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Commission d'avis Métropole Culture
Commission d'avis en matière de dépistage du cancer du sein
Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
Brevet de coordinateur de centre de vacances
Commission en matière de transfert (de personnel)
Commission d'avis relative aux Ecoles de devoirs
Commission des Seniors
Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (CAUT)
Commission consultative de la création radiophonique
Commission d'aide aux opérateurs audiovisuels
Commission d'affectation des centres de dépaysement et de plein air
Commission belge francophone et germanophone pour l'UNESCO
Commission de prévention des risques pour la santé dans le sport
Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics
Commission PSE
Commission d'agrément des médecins spécialistes
Médecin spécialiste
Agrément des médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (ou dermato-vénérologie)
Médecin spécialiste en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Commission d'agrément des médecins spécialistes en dermato-vénérologie (ou dermato-vénéréologie)
Médecin spécialiste en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur
Commission des Musiques
Commission d'agrément de kinésithérapeutes
Collège de la Commission communautaire française
Titre professionnel
Art dentaire
Dentiste généraliste
Dentiste spécialiste
Médecin spécialiste en médecine nucléaire
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine nucléaire
Médecine nucléaire
Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Médecin spécialiste en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en anatomie pathologique
Médecin spécialiste en chirurgie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie
Chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en chirurgie orthopédique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie orthopédique
Médecin spécialiste en gastro-entérologie
Commission d'agréation des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Agréation de médecins spécialistes
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gastro-entérologie
Commission d'agréation
Médecin spécialiste en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en urologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiodiagnostic
Médecin spécialiste en radiodiagnostic
Commission d'agrément des médecins spécialistes en psychiatrie
Médecin spécialiste en psychiatrie
Commission d'agrément des médecins généralistes
Médecin généraliste
Agrément des médecins généralistes
Médecin spécialiste en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en biologie clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en pédiatrie
Médecin spécialiste en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gériatrie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine physique et en réadaptation
Biologie clinique
Commission du Patrimoine oral et immatériel
Patrimoine oral et immatériel
Médecin fonctionnaire
Pharmacien hospitalier
Commission indépendante de règlement extrajudiciaire des litiges
Commission d'agrément des audiologues et des audiciens
Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques
Commission dagrément des ergothérapeutes
Commission dagrément des logopèdes
Commission dagrément des orthoptistes
Commission dagrément des podologues
Commission dagrément des technologues en imagerie médicale
Commission dagrément des technologues de laboratoire médical
Commission d'agrément des diététiciens
Commission de déontologie de la prévention, de laide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en rhumatologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurochirurgie
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Commission d'agrément des médecins spécialistes en neurologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en génétique clinique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en anesthésie-réanimation
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine aiguë et des médecins spécialistes en médecine d'urgence
Commission d'agrément des pharmaciens hospitaliers
Commission d'agrément des médecins spécialistes en ophtalmologie
Commission d'agrément des médecins spécialistes en oncologie médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine interne
Commission d'agrément des médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine du travail
Commission d'agrément des médecins spécialistes en médecine d'assurance et expertise médicale
Commission d'agrément des médecins spécialistes en soins intensifs
Commission d'agrément des médecins spécialistes en réadaptation fonctionnelle et professionnelle des handicapés
Commission d'agrément des médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie
Commission de concertation relative à la formation
Commission de surveillance des lieux de privation de liberté des jeunes
Commission de la promotion de la santé à l'école
Commission des Arts vivant
Commission des Ecritures et du Livre
Commission du Cinéma
Commission des Patrimoines culturels
Commission de l'Action culturelle et territoriale
Commission d'agrément des praticiens de l'art infirmier
Commission d'agrément des dentistes généralistes
Commission d'agrément en parodontologie
Commission d'agrément en orthodontie
Commission d'agrément des ambulanciers de transport non urgent de patients
Commission d'agrément des médecins spécialistes en infectiologie clinique
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Commission interfédérale disciplinaire en matière de dopage (CIDD)
Commission d'appel de la CAUT (Commission pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques)
Commission des plaintes de la classification des films
Commission d'évaluation (fonction publique)
Commission d'agrément pour les praticiens de la psychologie clinique et de l'orthopédagogie clinique
Commission de sélection
Commission sectorielle
Commission d'agrément des hygiénistes bucco-dentaires
Commission d'agrément instituée par l'article 146 du Décret du 18/01/2018 portant le Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Commission d'avis
Communauté
Ecole d'Administration publique en Communauté française
Conseil de la Communauté française
Service du Gouvernement de la Communauté française
Communauté flamande
Communauté germanophone
Collège de la Commission communautaire française
Délégué permanent (Communauté française)
Communauté française
Opérateurs de la Communauté française / Fédération Wallonie-Bruxelles
Politique communautaire
Commune
Administration communale
Cellule de sécurité communale
Communication
Voie électronique
Communication par voie électronique
Communication du prix du livre
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Communications officielles et/ou formelles
Traitement des données (informatique)
Communication par téléphone
Compétence
Compétences de la Communauté française
Compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
Délégation de compétence et de signature
Délégation de compétence
Acte de délégation de compétence
Fonction publique
Profil de compétences
Compétence d'avis
Compensation
Compensation financière
Liquidation des compensations financières
Compétition
Compétition sportive à caractère national
Compétition sportive à caractère international
Composition
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Comptabilité (1)
Gestion financière
Règles comptables
Dossier permanent
Acteurs de contrôle
Suivi des engagements
Archives budgétaires et comptables
Gestion comptable
Comptabilité et rapportage
Rapport financier / comptable
Comptabilité générale
Comptabilité (2)
Cellule Walcomfin
Plan comptable
Gestion financière
Règles comptables
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Service administratif à comptabilité autonome (SACA)
Comptabilité autonome
Dossier permanent
Acteurs de contrôle
Suivi des engagements
Archives budgétaires et comptables
Gestion comptable
Comptabilité et rapportage
Rapport financier / comptable
Compte
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Approbation des comptes
Reddition des comptes
Concertation
Comité de concertation de base
Comité intermédiaire de concertation
Comité de Concertation du Cinéma et de l'Audiovisuel
Conseil de concertation intra-sectorielle
Commission de concertation relative à la formation
Concertation intra-francophone
Concertation de cas (CSIL R)
Concession
Concession d'archives
Conciliation
Concours
Concours de recrutement
Programme des concours de recrutement
Concours organisés pour le recrutement et l'accession au niveau supérieur des agents de la Communauté française
Concours fondé sur l'apparence
Condamnation
Maison de Justice
Condamnation à des peines de prison
Condition
Conditions d'agrément
Conditions de subventionnement
Condition d'octroi des subventions
Subventionnement de l'emploi
Conditions d'octroi
Conditions de reconnaissance
Dérogation aux conditions de subventionnement
Conditions d'autorisation d'accueil (ONE)
Conférence
Conférence interministérielle de la Politique étrangère
Conférence interministérielle de la Politique étrangère
Conférence internationale du Travail
Conférence générale de l'Organisation internationale du Travail
Conférence interministérielle
Conférence interministérielle
Confiance
Confidentialité
Conformité
Mise en conformité
Contrôle de conformité
Congé
Interruption de la carrière professionnelle
Absence pour convenance personnelle
Congé d'accueil en vue de l'adoption ou de la tutelle officieuse
Congé de maternité
Congé de paternité
Conge parental
Congé politique
Congé pour accomplir un stage ou une période d'essai
Congé pour prestations réduites justifiées par des raisons sociales ou familiales
Congé annuel de vacances
Congé exceptionnel
Congé pour maladie ou infirmité
Congé pour motif impérieux dordre familial
Congé de circonstances et de convenances personnelles
Congé exceptionnel pour cas de force majeure
Congé pour interruption de la carrière professionnelle
Congé pour donner des soins palliatifs
Congé pour l'assistance ou l'octroi de soins à un membre du ménage ou de la famille
Conge parental Corona
Congé de formation
Congé d'aidant
Congé de nature familiale
Connaissance
Conseil
Conseil d'administration
Conseil supérieur de l'adoption
Conseil communautaire de l'aide à la jeunesse
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse
Conseil d'arrondissement de l'aide à la jeunesse (CAAJ)
Conseil des centres darchives privées
Conseil supérieur de lart dramatique
Conseil supérieur des arts et traditions populaires et du folklore
Conseil supérieur de l'Audiovisuel (CSA)
Conseil (supérieur) des bibliothèques publiques
Commission de sélection et d'évaluation
Conseil commun du Trésor
Conseil communautaire des Etablissements de soins
Conseil consultatif de prévention du Sida
Conseil culturel de la communauté culturelle française
Conseil d'avis créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983 (O.N.E.)
Conseil d'Ethnologie
Conseil d'héraldique et de vexillologie de la Communauté française de Belgique
Conseil de coordination (Sport-Santé)
Conseil de l'aide aux projets théâtraux
Conseil de lart chorégraphique
Conseil de l'Art de la Danse
Conseil de lart dramatique
Conseil de la formation
Conseil de la jeunesse dexpression française
Conseil de la langue française et de la politique linguistique
Conseil des Arts forains, du Cirque et de la Rue
Conseil des centres darchives privées en Communauté française
Conseil des Langues régionales endogènes
Conseil des Musées et des autres institutions muséales
Conseil du livre
Conseil interdisciplinaire des Arts de la Scène
Conseil scientifique et éthique de prévention du Sida pour la Communauté française
Conseil supérieur de lAudiovisuel (CSA)
Conseil supérieur de l'Education aux Médias (CSEM)
Conseil supérieur de léducation permanente
Conseil supérieur de léducation populaire
Conseil supérieur de la langue française
Conseil supérieur de promotion de la santé
Conseil supérieur des musées
Conseil supérieur de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air
Conseil des Langues régionales endogènes de la Communauté française
Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM)
Conseil des Musiques non classiques
Conseil d'avis (créé par l'article 17bis du décret du 30 mars 1983)
Conseil communautaire consultatif de médecine préventive
Conseil du théâtre pour lenfance et la jeunesse
Conseil supérieur de l'Art dramatique
Conseil supérieur des Wallons et des Bruxellois de l'extérieur
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Conseil de la Jeunesse (de la CF)
Conseil de la transmission de la mémoire
Conseil économique et social de la Communauté française
Organe consultatif (Cult. & Perso.)
Conseil de déontologie journalistique
Conseil de direction
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse
Conseil d'arrondissement de l'Aide à la Jeunesse
Conseil supérieur des Sports
Conseil européen
Conseiller(ère) WBI
Conseil des bibliothèques publiques
Conseil de la Communauté française
Conseil d'orientation
Centre hospitalier universitaire (voir CHU)
Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)
Conseil scientifique
Politique linguistique
Conseil de la Musique classique
Conseil de la Musique contemporaine
Musique classique
Musique contemporaine
Musique non classique
Langue régionale endogène
Projet théâtral
Conseil de prévention
Conseil communautaire de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
Conseil de concertation intra-sectorielle
Union des conseillers et directeurs
Conseil de la promotion de la citoyenneté et de linterculturalité
Conseil de promotion de la citoyenneté et de l'interculturalité
Designation/Nomination de membres d'une Commission, d'un Comite, d'un Conseil ou d'une Chambre
Conseil stratégique du Numérique et de l'Informatique
Conseil WBE
Conseil supérieur de la Culture
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : désignation/nomination de membres
Rejet de candidature de membres d'une Commission, d'un Comité ou d'un Conseil
Désignation/Nomination de membres d'un Conseil d'administration
Conseil des Hôpitaux universitaires
Conseil d'établissement
Conseil de la langue française, des langues régionales endogènes et des politiques linguistiques
Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
Convention du Conseil de l'Europe
Conseil consultatif des personnes en situation de handicap
Conseil consultatif de l'intégration de la dimension de genre dans les politiques de la Communauté française
Conseil consultatif
Conseil consultatif des Droits des femmes
Conseiller(ère)
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse et Directeur(trice) de l'Aide à la Jeunesse
Conseiller(ère) de l'Aide à la Jeunesse
Conseiller(ère) WBI
Union des conseillers et directeurs
Conseiller(ère) de garde
Conservation
Arts plastiques
Oeuvre dart
Mesure de conservation
Consommation
Consommation énergétique
Décompte de consommation
Constitution
Constitution pour l'Europe
Construction
Plan de construction
Travaux de construction
Consultation
Consultation publique (audiovisuel)
Consultation prénatale
Consultation du dossier
Consultation publique (ONE)
Contact
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Contestation
Contestation des décisions
Contexte
Contexte professionnel
Continuité
Continuité d'un service
Contrat
Contrat d'édition ou d'aide à l'édition
Contrat de gestion
Contrat de travail
Contrat de gestion - ETNIC
Conditions d'engagement
Avenant au contrat de gestion
Approbation d'un contrat de gestion
Agent contractuel
Contrat de création
Contrat de service
Contrat de diffusion
Régime des contrats
Contrat-programme
Régime des contrats-programme
Contrôle
Contrôle administratif et budgétaire
Contrôle des boxeurs
Contrôle antidopage
Contrôle des membres du personnel des Services du Gouvernement absents pour maladie ou infirmité
Contrôle médico-sportif
Service de contrôle médical
Formulaire relatif aux contrôles anti-dopage
Officier de police judiciaire
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Certification des comptes
Contrôle des comptes
Contrôle du prix du livre
Formulaire de contrôle du dopage (FCD)
Désignation d'un médecin contrôleur
Acteurs de contrôle
Contrôle de proportionnalité
Contrôle de conformité
Contrôle des subventions
Contrôle de l'agrément
Contrôleur
Contrôleur des travaux
Médecin-contrôleur
Médecin contrôleur
Conditions de rétribution
Modalités de rétribution
Désignation d'un médecin contrôleur
Convention
Convention (Arts de la Scène)
Convention concernant l'égalité de chances et de traitement pour les travailleurs des deux sexes
Convention contre le dopage
Convention de l'Organisation internationale du Travail
Convention de premier emploi
Convention des Nations unies contre la corruption
Convention du Conseil de l'Europe sur la traite des êtres humains
Convention européenne sur la coproduction cinématographique
Convention internationale des droits de l'enfant
Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
Convention relative aux droits de l'enfants
Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes
Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale
Convention-cadre européenne
Convention des Nations unies
Convention de premier emploi (fonction publique)
Convention européenne sur la violence et les débordements de spectateurs lors de manifestations sportives
Convention de collaboration
Convention et projet particulier
Assentiment à une convention internationale
Convention bilatérale
Convention internationale
Convention de rééducation fonctionnelle
Rééducation fonctionnelle
Convention sectorielle
Convention pluriannuelle
Convention de mise à disposition
Convention du Conseil de l'Europe
Convention-cadre
Convention-cadre européenne
Conversion
Jardin botanique
Conversion d'une avance en subvention
Coopération
Accord de coopération
Coopération transfrontalière
Accord de coopération*
Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)
Commission belge francophone et germanophone pour l'UNESCO
Assentiment à un accord de coopération
Accord de coopération-cadre
Accord partiel élargi sur le sport (APES)
Modalité de financement
Coopération administrative
Coopération universitaire
Coopération hospitalo-universitaire
Coordinateur(trice)
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Commission d'avis relative à la formation des animateurs et des coordinateurs des centres de vacances
Brevet de coordinateur de centre de vacances
Formation de coordinateur(trice)s de centres de vacances
Coordinateur(trice) de centre de vacances
Coordinateur(trice) de zone de garde
Coordinateur(trice) du plan d'urgence hospitalier
Coordination
Comité provincial de coordination de la lecture publique
Commission sectorielle de coordination de la lutte antituberculeuse
Coordination régionale d'écoles de devoirs
Soutien de l'accueil extrascolaire
Temps libre
Comite de coordination à la lutte contre les violences faites aux femmes
Comité de coordination et de suivi de la politique de transition écologique
Cellule de coordination hospitalière
Coordonnateur(trice)
Profil de compétences
Copie
Copie certifiée conforme
Copie des pièces du dossier
Modalités de délivrance
Coproduction
Coproduction cinématographique
Coproduction en première diffusion
Coronavirus (Covid-19)
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Conge parental Corona
Test COVID
Corps
Transfert de corps
Corruption
Convention des Nations unies
Courbe
Courbe de progression
Couverture
Taux de couverture
Covid-19 (Coronavirus)
Pandémie/Epidémie de Coronavirus (COVID-19)
Pandémie/Epidémie de COVID-19 (Coronavirus)
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Conge parental Corona
Test COVID
Créance
Frais de déplacement
Frais de transport
Recouvrement de créances
Creation
Aide à la création radiophonique
Atelier de création sonore et radiophonique
Création du Commissariat général aux Relations internationales
Aide à la création
Atelier de création sonore
Création artistique
Création cinématographique et audiovisuelle
Création radiophonique
Fonds d'aide à la création radiophonique
Fonds de création cinématographique et audiovisuelle
Projet de création et de diffusion théâtrales
Création sonore et radiophonique
Création de spectacles
Commission consultative de la création radiophonique
Création audiovisuelle
Organe consultatif (Cult. & Perso.) : création/composition/fonctionnement
Création de places d'accueil
Contrat de création
Création/composition d'une direction / d'un service / d'une cellule
Créativité
Fédération représentative de centres d'expression et de créativité
Commission consultative de la Créativité et des Pratiques artistiques en Amateur
Crèche
Crèche, pouponnière ou centre d'accueil agréé par l'ONE
Prégardiennats et crèches subventionnées par l'O.N.E.
Personnel des services d'accueil (enfance)
Crédit
Ligne de crédit
Transfert de crédits
Crédit ECTS
Crédits d'engagement
Crédits de liquidation
Redistribution des crédits
Crime
Crimes de génocide, crimes contre l'humanité, crimes de guerre, faits de résistance
Fait de résistance
Crime contre l'humanité
Crime de guerre
Crise
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Test COVID
Crise financière
Crise énergétique
Critère
Critère de qualification
Subventions de fonctionnement
Critère d'appartenance exclusive
Critères de sélection
Subvention de fonctionnement aux télévisions locales
Critères d'évaluation
Critères de recevabilité
Critères de priorisation
Critères d'éligibilité
Croix-Rouge
Communauté francophone de la Croix-Rouge de Belgique
Croix-Rouge de Belgique
Statuts de la Croix-Rouge
Fédération internationale de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Services humanitaires de la Croix-Rouge
Service du Sang de la Croix-Rouge de Belgique
CSA cf Conseiller(ère) au soutien et à l'accompagnement
Accompagnement des élèves
CSA voir Conseil supérieur de l'Audiovisuel (CSA)
Bureau du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Conseil supérieur de lAudiovisuel (CSA)
Organisme d'intérêt public (OIP)
CSEM voir Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
Education aux médias
Conseil (supérieur) de l'Education aux Médias (CSEM)
Conseil Supérieur de lEducation aux Médias (CSEM)
CSIL R (Cellule de sécurité intégrale locale - radicalisme)
Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R)
Concertation de cas (CSIL R)
Prise en charge d'une personne faisant l'objet d'une CSIL R
Invitation à une CSIL R
Participation à une CSIL R
Culture
Centre culturel
Instance d'avis oeuvrant dans le secteur culturel
Observatoire des Politiques culturelles (OPC)
Opérateur(trice) culturel(le)
Trésor culturel
Infrastructure (culturelle et sportive)
Métropole Culture
Programme d'Actions concerté (PAC)
Service Culture-Enseignement
Action culturelle
Organe de gestion
Reconnaissance de l'action culturelle
Action culturelle générale
Action culturelle intensifiée
Action culturelle spécialisée
Institution muséale
Organisation d'utilisateurs
Agréation d'une organisation représentative d'utilisateurs
Protection culturelle du livre
Parcours d'Education Culturelle et Artistique (PECA)
Gouvernance culturelle
Conseil supérieur de la Culture
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
Action territoriale
Infrastructures non-scolaires (administratives, culturelles, sportives, ...)
Contrat de création
Contrat de service
Contrat de diffusion
Médiation culturelle
Conseil de l'Education culturelle et artistique (CECA)
Protection du patrimoine culturel mobilier
Procédure de classement
Procédure d'inscription
Déclassement d'un trésor culturel
Radiation d'un bien d'intérêt patrimonial
Bien d'intérêt patrimonial
Propriétaire d'un bien culturel
Détenteur d'un bien culturel
Mesure de conservation
Mesure de protection (patrimoine)
Déplacement intra-muros
Déplacement extra-muros
Circulation des biens culturels mobiliers
Culturel
Conseil culturel de la communauté culturelle française
Biens culturels
Diversité des expressions culturelles
Patrimoine culturel
Politiques culturelles
Synergies entre le monde de l'enseignement et le monde culturel
Trésor culturel
Reconnaissance de l'action culturelle
Action culturelle intensifiée
Action culturelle spécialisée
Commission des Patrimoines culturels
Chambre de recours (D 28 mars 2019 Gouvernance culturelle)
CWBCI voir Conseil W-B de la Coopération internationale
Conseil Wallonie-Bruxelles de la Coopération internationale (CWBCI)