Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
Gallilex
Recherche législative
Recherche circulaires
Recherche des actes de délégation
Actualité législative
Aide à l’utilisateur
Sanction des études
Radiation des sanctions et des peines disciplinaires
Sanctions et peines disciplinaires
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Sanction financière
Promotion de la santé
Centre hospitalier universitaire de Liège
Commission de promotion de la santé à l'école
Inspection médicale scolaire (IMS)
Personnel paramédical
Promotion de la santé à l'école et dans l'enseignement supérieur non universitaire
Protection et santé des travailleurs
Service de santé administratif
Etudes du secteur de la santé
Promotion de la santé à l'école (PSE)
Information sanitaire
Recueil standardisé d'informations sanitaires
Secteur de la santé
Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Commission PSE
Sciences de la santé publique
Personnel médical
Prestataire de soins de santé
Soins de santé
Commission de la promotion de la santé à l'école
Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19
Détecteur de CO2
Santé mentale
Education à la santé
Service de promotion de la santé à l'école
Convention PO (établissement scolaire) - PO (promotion de la santé à l'école)
Local PSE (promotion de la santé à l'école)
Savoirs requis
Savoirs communs
Section de qualification
Section de transition
Compétences minimales
Referentiel des competences terminales et savoirs communs
Demande de dérogation
Formation historique
Formation géographique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique
Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis
Etablissement scientifique
Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
Equivalence des certificats et des diplômes
Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
Poursuite des études en sciences dentaires
Equivalence des diplômes et certificats d'études étrangers
Fonds associés du Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS)
Etudes en sciences dentaires
Etudes en sciences médicales
Sciences vétérinaires
Equivalence des diplômes universitaires étrangers
Diplôme étranger
Education scientifique
Sciences économiques
Sciences dentaires
Diplôme universitaire étranger
Sciences politiques et sociales
Sciences psychologiques
Sciences de l'éducation
Santé publique
Sciences de la santé publique
Demande de dérogation
Jury de l'examen d'entrée et d'accès
Examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury de l'examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Etudes de premier cycle en sciences dentaires
Etudes en sciences vétérinaires
Sciences de gestion
Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires
Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires)
Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA)
Scolarisation à temps partiel
Secrétaire de direction
Affectation de circonstance
Nomination du secrétaire d'un conseil académique
Personnel auxiliaire d'éducation (PAE)
Enseignement fondamental
Enseignement secondaire
Enseignement de plein exercice
Enseignement ordinaire
Enseignement secondaire ordinaire
Fonction de base
Secteur d'inspection
Epreuve sectorielle
Comité de secteur IX
Secteur de la santé
Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé
Secteur XVII
Secteur IX
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Comité supérieur de concertation du Secteur XVII
Sections et unités de formation
Ecole et section de nursing
Organisation des sections
Compétences minimales
Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD)
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Donnée à caractère personnel (DCP)
Numéro d'identification de la Banque Carrefour de la Sécurité sociale
Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R)
Frais de séjour
Indemnité pour frais de parcours et de séjour
Indemnité de séjour
Frais de parcours et de séjour
Frais de séjour et de logement
Frais de déplacement et de séjour
Voyage scolaire en Belgique
Commission permanente de la promotion et de la sélection
Fonction de sélection
Formations pour les sessions des fonctions de sélection et de promotion
Modèle de rapport
Epreuve de sélection
Jury de l'épreuve de sélection
Critères de sélection
Jury de sélection
Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire)
Séquence pédagogique
Sequence d'apprentissage en e-learning
Scénarisation des séquences pédagogiques
Activité de service
Ancienneté de service
Service d'inspection chargé de la surveillance des établissements d'enseignement
Service général de l'Inspection (SGI)
Services d'inspection chargés de la surveillance des centres psycho-médico-sociaux
Service de conseil et de soutien pédagogiques
Service de santé administratif
Service d'inspection de gestion pédagogique
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB
Service de surveillance des élèves
Service social destiné aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux (Communauté française)
Services spéciaux de transports d'écoliers
Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ)
Service d'accrochage scolaire (SAS)
Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale
Service d'Inspection
Service social
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB
Achat de fournitures, de travaux et de services
Comité de gestion du Service social
Comité des services publics provinciaux et locaux
Service Culture-Enseignement
Aliéniation d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement
Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement
Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement
Service de Conseil et de Soutien pédagogiques
Service administratif à comptabilité autonome (SACA)
Service rendu aliéné ou loué
Service des allocations et prêts d'études
Service général de Pilotage des Ecoles et des CPMS (SGPE)
Service à l'école et aux élèves
Service des Equivalences
Priorité d'ancienneté de service
Service de promotion de la santé à l'école
Projet de service
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Valorisation des services prestés
Service général des Infrastructures scolaires de la Communauté française
Gestionnaire d'un service
Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ)
Approbation des profils métiers et de formation (SFMQ)
Avantages sociaux
Chances égales d'émancipation sociale
Service social destiné aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux (Communauté française)
Service social
Affectation de circonstance
Numéro d'identification de la Banque Carrefour de la Sécurité sociale
Opérateur chargé de l'analyse et de l'information sur les décisions politiques et ses effets sociaux
Analyse socio-politique
Socles de compétences
Maîtrise des socles de compétence
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences
Formation historique
Formation géographique
Formation scientifique
Formation économique et sociale
Conseil et soutien pédagogiques
Cellule de conseil et de soutien pédagogiques
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB
Soutien à la scolarité pour les jeunes présentant un handicap
Commission de soutien à la scolarité de jeunes présentant un handicap
Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB
Soutien pédagogique
Service de Conseil et de Soutien pédagogiques
Maître d'adaptation et de soutien pégagogique
Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA)
Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA)
Soutien aux écoles
Soutien éducatif (ciblé et renforcé)
Soutien scientifique
Soutien financier
Soutien matériel
Conseil d'administration
Conseil d'administration des Sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires
Sociétés de droit public d'administration des bâtiments scolaires
Société(s) de droit public d'administration des bâtiments scolaires
Société publique d'administration des bâtiments scolaires (SPABS)
Enseignement supérieur
Enseignement supérieur non universitaire
Année de perfectionnement et de spécialisation
Programme de coopération au développement
Master de spécialisation
Master de spécialisation en enseignement
Master de spécialisation en formation d'enseignants (MSFE)
Bachelier de spécialisation
Accès aux bacheliers de spécialisation
Commission consultative de l'enseignement spécialisé
Création d'établissement d'enseignement spécialisé
Organisation de l'enseignement spécialisé
Implantation d'enseignement fondamental spécialisé
Institut d'enseignement spécialisé
Inspection de l'enseignement spécialisé
Enseignement spécial(isé) libre confessionnel
Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel
Ecole secondaire spécialisée
Enseignement spécial(isé) officiel subventionné
Enseignement fondamental spécialisé
Organisme habilité à délivrer le rapport d'inscription d'un élève
Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice
Education physique
Association inter universitaire
Association inter universitaire d'aide à la performance sportive
Jeune talent
Admission au stage
Encadrement des stages
Rapport de stage
Maître de stage
Modalités des stages
Organisation de stages dans lenseignement
Stage d'adaptation
Stage formatif court des médecins scolaires
Stage en entreprise
Convention de stage
Etudiant(e) stagiaire
Stage du directeur
Tuteur(trice) en entreprise
Brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère)
Accès au stage
Stage de formation
Stage de longue durée
Situations professionnelles (formation et stage)
Convention-cadre de stage
Stage d'intégration professionnelle
Délégation de l'autorité
Statut administratif
Statut pécuniaire
Disposition statutaire
Statut des directeurs(trices)
Statut du personnel scientifique
Statut des conseillers(ères) pédagogiques
Statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection
Statuts organiques
Statut du personnel
Statut des membres du personnel
Commission interréseaux des statuts
Approbation des statuts
Statut organique
Fonds structurels
Structure des études
Structure générale de lenseignement
Structures collectives d'enseignement supérieur
Structure d'appui
Subsides aux institutions universitaires
Subsides aux oeuvres complémentaires de l'école
Subsides sociaux
Personnel subsidié
Modalité de paiement
Répartition des subsides
Octroi de subventions
Hautes écoles : Ouverture et admission aux subventions de formations organisées
Subventions de fonctionnement
Admission aux subventions
Subvention-traitement
Subvention-traitement d'attente
Subventions aux zones déducation prioritaires
Subventions d'équipement
Subventions de fonctionnement complémentaires
Subventions en intérêt pour la construction de restaurants et de homes pour étudiants universitaires
Subvention-traitement
Hôpital universitaire (2)
Norme de subventionnement
Conditions de subventionnement
Modalité d'octroi
Modalité de paiement
Subventions exceptionnelles
Modalités de subventionnement
Calcul d'une subvention
Points affectés aux (subventions-)traitements
Sanction financière
Soutien financier
Conversion d'une avance en subvention
Bénéficiaire d'une subvention
Majoration de subvention
Montant d'une subvention
Subvention annuelle
Subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs et de la Fédération communautaire des écoles de devoirs
Subventions exceptionnelles
Surveillance des établissements denseignement
Surveillance des élèves
Surveillance de midi
Surveillance des établissements d'enseignement
Surveillance du stage et surveillance éducative
Personnel de surveillance
Surveillant des travaux
Recherche des textes législatifs
Recherche de texte législatif en vigueur
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Sanction des études Radiation des sanctions et des peines disciplinaires Sanctions et peines disciplinaires Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) Sanction financière Promotion de la santé Centre hospitalier universitaire de Liège Commission de promotion de la santé à l'école Inspection médicale scolaire (IMS) Personnel paramédical Promotion de la santé à l'école et dans l'enseignement supérieur non universitaire Protection et santé des travailleurs Service de santé administratif Etudes du secteur de la santé Promotion de la santé à l'école (PSE) Information sanitaire Recueil standardisé d'informations sanitaires Secteur de la santé Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Commission PSE Sciences de la santé publique Personnel médical Prestataire de soins de santé Soins de santé Commission de la promotion de la santé à l'école Crise sanitaire - CORONAVIRUS - COVID 19 Détecteur de CO2 Santé mentale Education à la santé Service de promotion de la santé à l'école Convention PO (établissement scolaire) - PO (promotion de la santé à l'école) Local PSE (promotion de la santé à l'école) Savoirs requis Savoirs communs Section de qualification Section de transition Compétences minimales Referentiel des competences terminales et savoirs communs Demande de dérogation Formation historique Formation géographique Formation scientifique Formation économique et sociale Référentiel des compétences terminales et savoirs requis en informatique Dérogation aux référentiels de compétences et savoirs requis Etablissement scientifique Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique Equivalence des certificats et des diplômes Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers Poursuite des études en sciences dentaires Equivalence des diplômes et certificats d'études étrangers Fonds associés du Fonds national de la Recherche scientifique (FNRS) Etudes en sciences dentaires Etudes en sciences médicales Sciences vétérinaires Equivalence des diplômes universitaires étrangers Diplôme étranger Education scientifique Sciences économiques Sciences dentaires Diplôme universitaire étranger Sciences politiques et sociales Sciences psychologiques Sciences de l'éducation Santé publique Sciences de la santé publique Demande de dérogation Jury de l'examen d'entrée et d'accès Examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury de l'examen d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Etudes de premier cycle en sciences dentaires Etudes en sciences vétérinaires Sciences de gestion Concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Jury du concours d'entrée et d'accès aux études de 1er cycle en sciences médicales et/ou dentaires Régulation du nombre de candidats (cursus de premier cycle en sciences médicales et dentaires) Dispositif d'Accueil et de Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Accueil et Scolarisation des élèves Primo-Arrivants (DASPA) Scolarisation à temps partiel Secrétaire de direction Affectation de circonstance Nomination du secrétaire d'un conseil académique Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) Enseignement fondamental Enseignement secondaire Enseignement de plein exercice Enseignement ordinaire Enseignement secondaire ordinaire Fonction de base Secteur d'inspection Epreuve sectorielle Comité de secteur IX Secteur de la santé Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé Secteur XVII Secteur IX Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Comité supérieur de concertation du Secteur XVII Sections et unités de formation Ecole et section de nursing Organisation des sections Compétences minimales Delegue(e) à la Protection des donnees (DPD) Règlement général sur la protection des données (RGPD) Donnée à caractère personnel (DCP) Numéro d'identification de la Banque Carrefour de la Sécurité sociale Cellule de sécurité intégrale locale en matière de radicalisme (CSIL R) Frais de séjour Indemnité pour frais de parcours et de séjour Indemnité de séjour Frais de parcours et de séjour Frais de séjour et de logement Frais de déplacement et de séjour Voyage scolaire en Belgique Commission permanente de la promotion et de la sélection Fonction de sélection Formations pour les sessions des fonctions de sélection et de promotion Modèle de rapport Epreuve de sélection Jury de l'épreuve de sélection Critères de sélection Jury de sélection Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire) Séquence pédagogique Sequence d'apprentissage en e-learning Scénarisation des séquences pédagogiques Activité de service Ancienneté de service Service d'inspection chargé de la surveillance des établissements d'enseignement Service général de l'Inspection (SGI) Services d'inspection chargés de la surveillance des centres psycho-médico-sociaux Service de conseil et de soutien pédagogiques Service de santé administratif Service d'inspection de gestion pédagogique Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB Service de surveillance des élèves Service social destiné aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux (Communauté française) Services spéciaux de transports d'écoliers Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ) Service d'accrochage scolaire (SAS) Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale Service d'Inspection Service social Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB Achat de fournitures, de travaux et de services Comité de gestion du Service social Comité des services publics provinciaux et locaux Service Culture-Enseignement Aliéniation d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement Service de Conseil et de Soutien pédagogiques Service administratif à comptabilité autonome (SACA) Service rendu aliéné ou loué Service des allocations et prêts d'études Service général de Pilotage des Ecoles et des CPMS (SGPE) Service à l'école et aux élèves Service des Equivalences Priorité d'ancienneté de service Service de promotion de la santé à l'école Projet de service Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Valorisation des services prestés Service général des Infrastructures scolaires de la Communauté française Gestionnaire d'un service Service Francophone des Métiers et des Qualifications (SFMQ) Approbation des profils métiers et de formation (SFMQ) Avantages sociaux Chances égales d'émancipation sociale Service social destiné aux membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux (Communauté française) Service social Affectation de circonstance Numéro d'identification de la Banque Carrefour de la Sécurité sociale Opérateur chargé de l'analyse et de l'information sur les décisions politiques et ses effets sociaux Analyse socio-politique Socles de compétences Maîtrise des socles de compétence Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux modes d'apprentissage décrits dans les socles de compétences Formation historique Formation géographique Formation scientifique Formation économique et sociale Conseil et soutien pédagogiques Cellule de conseil et de soutien pédagogiques Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement organisé par la CF/FWB Soutien à la scolarité pour les jeunes présentant un handicap Commission de soutien à la scolarité de jeunes présentant un handicap Service de conseil et de soutien pédagogiques de l'enseignement subventionné par la CF/FWB Soutien pédagogique Service de Conseil et de Soutien pédagogiques Maître d'adaptation et de soutien pégagogique Cellule de Soutien et d'Accompagnement (CSA) Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement (CSA) Soutien aux écoles Soutien éducatif (ciblé et renforcé) Soutien scientifique Soutien financier Soutien matériel Conseil d'administration Conseil d'administration des Sociétés publiques d'administration des bâtiments scolaires Sociétés de droit public d'administration des bâtiments scolaires Société(s) de droit public d'administration des bâtiments scolaires Société publique d'administration des bâtiments scolaires (SPABS) Enseignement supérieur Enseignement supérieur non universitaire Année de perfectionnement et de spécialisation Programme de coopération au développement Master de spécialisation Master de spécialisation en enseignement Master de spécialisation en formation d'enseignants (MSFE) Bachelier de spécialisation Accès aux bacheliers de spécialisation Commission consultative de l'enseignement spécialisé Création d'établissement d'enseignement spécialisé Organisation de l'enseignement spécialisé Implantation d'enseignement fondamental spécialisé Institut d'enseignement spécialisé Inspection de l'enseignement spécialisé Enseignement spécial(isé) libre confessionnel Commission paritaire de l'enseignement spécial libre confessionnel Ecole secondaire spécialisée Enseignement spécial(isé) officiel subventionné Enseignement fondamental spécialisé Organisme habilité à délivrer le rapport d'inscription d'un élève Conseil de recours dans l'enseignement secondaire spécialisé de plein exercice Education physique Association inter universitaire Association inter universitaire d'aide à la performance sportive Jeune talent Admission au stage Encadrement des stages Rapport de stage Maître de stage Modalités des stages Organisation de stages dans lenseignement Stage d'adaptation Stage formatif court des médecins scolaires Stage en entreprise Convention de stage Etudiant(e) stagiaire Stage du directeur Tuteur(trice) en entreprise Brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) Accès au stage Stage de formation Stage de longue durée Situations professionnelles (formation et stage) Convention-cadre de stage Stage d'intégration professionnelle Délégation de l'autorité Statut administratif Statut pécuniaire Disposition statutaire Statut des directeurs(trices) Statut du personnel scientifique Statut des conseillers(ères) pédagogiques Statuts des membres du personnel du Service général de l'Inspection Statuts organiques Statut du personnel Statut des membres du personnel Commission interréseaux des statuts Approbation des statuts Statut organique Fonds structurels Structure des études Structure générale de lenseignement Structures collectives d'enseignement supérieur Structure d'appui Subsides aux institutions universitaires Subsides aux oeuvres complémentaires de l'école Subsides sociaux Personnel subsidié Modalité de paiement Répartition des subsides Octroi de subventions Hautes écoles : Ouverture et admission aux subventions de formations organisées Subventions de fonctionnement Admission aux subventions Subvention-traitement Subvention-traitement d'attente Subventions aux zones déducation prioritaires Subventions d'équipement Subventions de fonctionnement complémentaires Subventions en intérêt pour la construction de restaurants et de homes pour étudiants universitaires Subvention-traitement Hôpital universitaire (2) Norme de subventionnement Conditions de subventionnement Modalité d'octroi Modalité de paiement Subventions exceptionnelles Modalités de subventionnement Calcul d'une subvention Points affectés aux (subventions-)traitements Sanction financière Soutien financier Conversion d'une avance en subvention Bénéficiaire d'une subvention Majoration de subvention Montant d'une subvention Subvention annuelle Subventionnement des coordinations régionales d'écoles de devoirs et de la Fédération communautaire des écoles de devoirs Subventions exceptionnelles Surveillance des établissements denseignement Surveillance des élèves Surveillance de midi Surveillance des établissements d'enseignement Surveillance du stage et surveillance éducative Personnel de surveillance Surveillant des travaux