Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA
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Enseignement fondamental
Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO)
Contrat d'objectifs
Objectif d'amélioration
Délégué(e) au contrat d'objectifs
Objectif spécifique
Objectifs et missions
Aliéniation d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement
Location d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement
Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement
Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement
Fabrication d'objet
Fabrication technique
Objet produit aliéné ou loué
Droits et obligations des puériculteurs
Droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants non soumis à l'obligation scolaire
Obligation scolaire
Obligation scolaire à temps partiel
Enseignement obligatoire
Reconnaissance de l'enseignement dispensé
Scolarisation à temps partiel
Organe consultatif (Ens.)
Observatoire de l'enseignement supérieur
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Observatoire du climat scolaire
Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire
Forum de l'Observatoire du climat scolaire
Octroi de subventions
Hôpital universitaire (2)
Modalité d'octroi
Conditions d'octroi
Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB)
Octroi de périodes
Décision d'octroi
Centre d'éducation et de formation en alternance
Enseignement en alternance
Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA)
Formation en alternance
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Office francophone de la Formation en alternance (OFFA)
Centre de vacances
Organisme d'intérêt public (OIP)
Formation initiale
Modalités d'inscription
Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE)
Conseil scientifique
Procédure d'agrément
Opérateur(trice) culturel(le)
Opérateur de formation
Opérateur chargé de l'analyse et de l'information sur les décisions politiques et ses effets sociaux
Opérateur agréé
Subventionnement des opérateurs agréés
Répertoire des options groupées (enseignement secondaire)
Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
Option de base
Option de base groupée (OBG)
Délocalisation d'organisation de cours / degré / option
Organe de Concertation dEntité (ORCE)
Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés
Organe consultatif (Ens.)
Organe de direction
Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs
Organe d'observation et d'accompagnement de l'apprentissage en immersion
Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement
Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres
Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit
Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice)
Commission des référentiels et des programmes du tronc commun
Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI)
Instance locale des Inscriptions (ILI)
Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels
Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux
Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné
Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire)
Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers
Organisation représentative des étudiants
Centre psycho-médico-social (organisation)
Organisation de l'enseignement de promotion sociale
Organisation de l'enseignement fondamental
Organisation de l'enseignement obligatoire
Organisation de l'enseignement secondaire
Organisation de l'enseignement spécialisé
Organisation de l'enseignement supérieur non universitaire
Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 2
Norme de création et d'organisation des cours
Organisation de la rentrée scolaire
Organisation des études
Organisation l'enseignement supérieur artistique en Ecoles supérieures des Arts
Organisation pédagogique
Organisation représentative
Organisation représentative des étudiants
Organisation syndicale
Organisation de stages dans lenseignement
Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 1
Organisation représentative des parents d'élèves
Organisation des cours
Organisation représentative des pouvoirs organisateurs
Organisation représentative des membres du personnel
Organisation des sections
Organisation représentative d'Associations de parents d'élèves
Organisation de l'enseignement maternel
Organisation de l'enseignement primaire
Classe bilingue
Organisation de l'année académique
Modalités d'organisation
Organisation de l'enseignement ordinaire
Organisation du travail
Conditions d'organisation
Délocalisation d'organisation de cours / degré / option
Orientation détudes
Attestation d'orientation
Test d'orientation
Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé
Conseil d'orientation
Année spécifique de différenciation et d'orientation
Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS)
Orientation scolaire
Démarche d'orientation (scolaire)
Plateforme de concertation intersectorielle
Orientation prioritaire de formation
Décision d'orientation
Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS)
Enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et primaire, ordinaire et spécial
Enseignement officiel subventionné (OS)
Enseignement secondaire officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné
Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Enseignement fondamental officiel subventionné
Centre psycho-médico-social officiel subventionné
Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné
Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés
Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné
Enseignement spécial(isé) officiel subventionné
Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné
Enseignement supérieur officiel subventionné
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur
Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné
Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial
Enseignement de promotion sociale officiel subventionné
Commission des outils dévaluation
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire
Outil d'évaluation
Outil pédagogique
Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique
Logiciel scolaire
Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire
Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques
Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques
Outil numérique
Plateforme E-paysage
Fonctionnement d'un outil informatique
Outil de valorisation de l'état du bâtiment (OVEB)
Outil de coefficient de biotope par surface (CBS+)
Outil d'information
Outil de vulgarisation
Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun
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Enseignement fondamental Delegue(e) au contrat d'objectifs (DCO) Contrat d'objectifs Objectif d'amélioration Délégué(e) au contrat d'objectifs Objectif spécifique Objectifs et missions Aliéniation d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement Location d'objets produits ou de services rendus par un établissement d'enseignement Objet produit ou service rendu par un établissement d'enseignement Service rendu ou objet produit par un établissement d'enseignement Fabrication d'objet Fabrication technique Objet produit aliéné ou loué Droits et obligations des puériculteurs Droit d'inscription spécifique pour les élèves et étudiants non soumis à l'obligation scolaire Obligation scolaire Obligation scolaire à temps partiel Enseignement obligatoire Reconnaissance de l'enseignement dispensé Scolarisation à temps partiel Organe consultatif (Ens.) Observatoire de l'enseignement supérieur Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Observatoire du climat scolaire Pôle d'expertise de l'Observatoire du climat scolaire Forum de l'Observatoire du climat scolaire Octroi de subventions Hôpital universitaire (2) Modalité d'octroi Conditions d'octroi Refus d'octroi du Certificat d'Etudes de Base (CEB) Octroi de périodes Décision d'octroi Centre d'éducation et de formation en alternance Enseignement en alternance Centre d'Education et de Formation en Alternance (CEFA) Formation en alternance Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) Office francophone de la Formation en alternance (OFFA) Centre de vacances Organisme d'intérêt public (OIP) Formation initiale Modalités d'inscription Office de la Naissance et de l'Enfance (ONE) Conseil scientifique Procédure d'agrément Opérateur(trice) culturel(le) Opérateur de formation Opérateur chargé de l'analyse et de l'information sur les décisions politiques et ses effets sociaux Opérateur agréé Subventionnement des opérateurs agréés Répertoire des options groupées (enseignement secondaire) Répertoire des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire Option de base Option de base groupée (OBG) Délocalisation d'organisation de cours / degré / option Organe de Concertation dEntité (ORCE) Organe de représentation et de coordination des Pouvoirs organisateurs de l'enseignement et des Centres P.M.S. subventionnés Organe consultatif (Ens.) Organe de direction Organe de représentation et de coordination des pouvoirs organisateurs Organe d'observation et d'accompagnement de l'apprentissage en immersion Organe consultatif (Ens.) : création/composition/fonctionnement Organe consultatif (Ens.) : désignation/nomination de membres Chambre de recours de Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit Commission décisionnelle de valorisation de l'expérience dans l'enseignement (fonction directeur/trice) Commission des référentiels et des programmes du tronc commun Commission de Gouvernance des Inscriptions (COGI) Instance locale des Inscriptions (ILI) Commission chargée de donner un avis sur les demandes de dérogation aux référentiels Chambre de recours pour les membres du personnel du Service général de pilotage des écoles et centres psycho-médico-sociaux Commission de reconnaissance d'expérience utile pour l'enseignement secondaire artistique (à horaire réduit) subventionné Commission d'agrément et de sélection (lutte contre le harcèlement scolaire) Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures étrangers Organisation représentative des étudiants Centre psycho-médico-social (organisation) Organisation de l'enseignement de promotion sociale Organisation de l'enseignement fondamental Organisation de l'enseignement obligatoire Organisation de l'enseignement secondaire Organisation de l'enseignement spécialisé Organisation de l'enseignement supérieur non universitaire Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 2 Norme de création et d'organisation des cours Organisation de la rentrée scolaire Organisation des études Organisation l'enseignement supérieur artistique en Ecoles supérieures des Arts Organisation pédagogique Organisation représentative Organisation représentative des étudiants Organisation syndicale Organisation de stages dans lenseignement Organisation de l'enseignement supérieur universitaire 1 Organisation représentative des parents d'élèves Organisation des cours Organisation représentative des pouvoirs organisateurs Organisation représentative des membres du personnel Organisation des sections Organisation représentative d'Associations de parents d'élèves Organisation de l'enseignement maternel Organisation de l'enseignement primaire Classe bilingue Organisation de l'année académique Modalités d'organisation Organisation de l'enseignement ordinaire Organisation du travail Conditions d'organisation Délocalisation d'organisation de cours / degré / option Orientation détudes Attestation d'orientation Test d'orientation Jury chargé d'évaluer le test d'orientation du secteur de la santé Conseil d'orientation Année spécifique de différenciation et d'orientation Test d'orientation du secteur de la santé (TOSS) Orientation scolaire Démarche d'orientation (scolaire) Plateforme de concertation intersectorielle Orientation prioritaire de formation Décision d'orientation Conseil des Pouvoirs organisateurs de l'Enseignement officiel neutre subventionné (CPEONS) Enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et primaire, ordinaire et spécial Enseignement officiel subventionné (OS) Enseignement secondaire officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné Enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Enseignement fondamental officiel subventionné Centre psycho-médico-social officiel subventionné Commission paritaire centrale des Ecoles supérieures des Arts de l'enseignement officiel subventionné Commission paritaire centrale des CPMS officiels subventionnés Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné Enseignement spécial(isé) officiel subventionné Commission paritaire communautaire de l'enseignement supérieur officiel subventionné Enseignement supérieur officiel subventionné Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné du niveau supérieur Commission centrale de gestion des emplois pour l'enseignement préscolaire et primaire officle subventionné Chambre de recours de l'enseignement officiel subventionné des niveaux préscolaire et fondamental ordinaire et spécial Enseignement de promotion sociale officiel subventionné Commission des outils dévaluation Commission des outils d'évaluation de l'enseignement primaire Outil d'évaluation Outil pédagogique Manuel scolaire, logiciel scolaire et outil pédagogique Logiciel scolaire Commission des outils d'évaluation de l'enseignement secondaire Agrément et financement de manuels scolaires, logiciels scolaires et outils pédagogiques Elaboration des référentiels, outils d'évaluation, outils pédagogiques Outil numérique Plateforme E-paysage Fonctionnement d'un outil informatique Outil de valorisation de l'état du bâtiment (OVEB) Outil de coefficient de biotope par surface (CBS+) Outil d'information Outil de vulgarisation Commission des Outils d'Evaluation du tronc commun