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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

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Numéro CDA :

50896

Numéro imprimerie :

09116

Date d'adoption et intitulé :

15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]

Validité :

Du 15/12/2023 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGEO - DG de l'Enseignement Obligatoire - Service général des affaires transversales - Direction d'appui

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Isabelle VAN WESEL (BeGlobal-ENABEL - beglobal@enabel.be)

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
Centres techniques (CT)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
AERTS-BANCKEN, Fabrice	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

ateliersdgeo@cfwb.be - Denis OLIVIER (02/690.86.73 - denis.olivier@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
51612	27/04/2023 - Décret relatif à l'amélioration du climat scolaire et à la prévention du harcèlement et du cyberharcèlement scolaires
45031	18/01/2018 - Décret portant le code de la prévention, de l'Aide à la jeunesse et de la protection de la Jeunesse
30998	30/06/2006 - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
28753	12/05/2004 - Décret relatif à l'Aide aux enfants victimes de maltraitance
17684	21/06/1993 - Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
17443	15/03/1993 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre les établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice
17262	31/08/1992 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
17144	29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
16421	03/07/1991 - Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
07666	02/07/1982 - Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'en
01116	21/08/1978 - Arrêté royal n° 2 fixant le nombre maximum de périodes par semaine de l'enseignement secondaire et professionnel secondaire complémentaire de plein exercice
00108	15/04/1977 - Arrêté royal fixant les règles et les conditions de calcul du nombre d'emplois dans certaines fonctions du personnel auxiliaire d'éducation et du personnel administratif des établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur, à l'excepti
02252	19/07/1971 - Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
49772	30/05/2022 - Circulaire 8602 - Guide pratique : «La cybersécurité pour les écoles»
38213	20/03/2013 - Circulaire 4363 - Adresses mails administratives des écoles et des Pouvoirs Organisateurs [Cette circulaire modifie la circulaire 4274 du 21 janvier 2013]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Formulaire d'inscription aux ateliers

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
50576	16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]	Abrogation

Mise à jour :