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Numéro CDA : 50788
Numéro imprimerie : 09008
Date d'adoption et intitulé : 28/08/2023 - Circulaire 9008 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l'année civile 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8700 du 31/08/2022]
Validité :
Du    01/01/2023    au    31/12/2023
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGESVR - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale // AGE - DGPE - SGGPE - DPSS - Service ACS-APE-PTP
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Thierry MEUNIER (026908515 - thierry.meunier@cfwb.be) - Shipe GURI (02/690 87 17 - shipe.guri@cfwb.be) - Christelle SIMONS (02/690 88 11 - christelle.simons@cfwb.be) - Arielle BOUCHEZ(arielle.bouchez@cfwb.be) - Arzu PEHLIVAN (02 690 89 91 - arzu.pehlivan@cfwb.be) - Bernard VERKERCKE (02/413.25.71 - bernard.verkercke@cfwb.be) - Eloi OGBONI (02/413.30.40 - eloi.ogboni@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : thierry.meunier@cfwb.be - shipe.guri@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3730720/12/2011 - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française
3430130/04/2009 - Décret relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5058302/01/2023 - Circulaire 8803 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8399 du 20/12/2021]
4026327/02/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les missions du Coordinateur qualité dans l'enseignement de promotion sociale
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 9008 du 28/08/2023
Lien(s) hors Communauté française :
Site de l'AEQES
CQHN - Centre Hainaut-Namur pour la gestion de la
Commission pour la Qualité de l'Enseignement et d
CEQUAL- Centre wallon de la qualité
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5211805/04/2024 - Circulaire 9218 - Enseignement de promotion sociale : Déclaration des périodes d'impulsion affectées aux conventions cadres, aux coordinateurs « qualité », à l'Alphabétisation et au Français langue étrangère pour l'année civile 2024 ainsi que déclaration Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4987031/08/2022 - Circulaire 8700 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2022 [Cette circulaire abroAbrogation

Mise à jour :