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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 50765
Numéro imprimerie : 08985
Date d'adoption et intitulé : 14/07/2023 - Circulaire 8985 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du 21/05/2021, 8229 du 23/08/2021, 8699 du 30/08/2022, 8722 du 14/09/2022, 8807 du 12/01/2023 et 8783 du 07/12/2022]
Validité :
Du    28/08/2023    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - Services des Pôles territoriaux
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Sylvie CIESLIK (02/362.57.11 - sylvie.cieslik@cfwb.be) - Jessica STAQUET (02/690.86.81 - jessica.staquet@cfwb.be)
Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centre psycho-médico-social (CPMS)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : poles.territoriaux@cfwb.be - sylvie.cieslik@cfwb.be
Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5082614/07/2023 - Circulaire 8985 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/2022, 8628 du 14/06/2022 et 8640 du 20/06/2022 - Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8111 du
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 8985 du 14/07/2023
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -
Est modifié par : -
Est abrogé par : -
Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4981020/06/2022 - Circulaire 8640 - Pôles territoriaux : Circulaire relative à la conclusion et la communication des conventions [ERRATUM du 20/06/2022 - Correction de la numérotation des annexes] [Cette circulaire complète ou modifie la c
4979814/06/2022 - Circulaire 8628 - Pôles territoriaux : Informations complémentaires à la circulaire 8578 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8578 du 12/05/2022]
4974812/05/2022 - Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration permanente totale : Informations complémentaires [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8111 du 21/05/2021 et 8229 du 23/08/2021]
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5058712/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS [Cette cirAbrogation
5056307/12/2022 - Circulaire 8783 - Pôles territoriaux : Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l'année scolaire pour laquelle est prévue l'intégration [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8578 du 12/05/20Abrogation
5050214/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMSAbrogation
4986930/08/2022 - Circulaire 8699 - Pôles territoriaux : Circulaire relative aux modalités de financement complémentaire pour accompagner les élèves présentant des besoins spécifiques sensori-moteurs nécessitant un suivi importantAbrogation
4879923/08/2021 - Circulaire 8229 - Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration [ERRATUM du 24/08/2021 : Ajout Annexes Word]Abrogation
4868121/05/2021 - Circulaire 8111 - Information sur les principes des «pôles territoriaux» et modalités d'introduction des dossiers de candidature pour l'obtention d'un poste de coordonnateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7609 du 09/06/2020]Abrogation
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