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Numéro CDA :

48475

Numéro imprimerie :

07905

Date d'adoption et intitulé :

12/01/2021 - Circulaire 7905 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire - Code rouge [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7832 du 16/11/2020 et 7858 du 30/11/2020]

Validité :

Du 18/01/2021 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGESVR - SG de l'Enseignement tout au long de la Vie - Direction de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GILLIARD, Etienne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
25174	05/07/2000 - Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
03336	08/12/1967 - Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, pr
03155	28/02/1967 - Arrêté royal déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Liste SPF des pays en zone rouge/orange

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
48572	08/03/2021 - Circulaire 8002 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Protocole année académique 2020-2021 (applicable à partir du 15/03/2021) [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7832 du 16/11/2020, 7858 du 30/11/2020 et 7905 d	Abrogation

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48428	30/11/2020 - Circulaire 7858 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7832 du 16/11/2020]
47982	16/11/2020 - Circulaire 7832 - Enseignement de promotion sociale : Protocole sanitaire [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7703 du 24/08/2020, 7731 du 07/09/2020 et 7806 du 26/10/2020]

Abroge :

Mise à jour :