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Numéro CDA :

46539

Numéro imprimerie :

07289

Date d'adoption et intitulé :

04/09/2019 - Circulaire 7289 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6284 du 08/05/2018]

Validité :

Du 20/08/2019 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - Direction de l'Enseignement de promotion sociale - Service de la Vérification // Service du Secrétariat permanent du Conseil général de l'EPS

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
GILLIARD, Etienne	Directeur(trice) général(e) f.f. / a.i.

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
47844	20/08/2020 - Circulaire 7694 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7289 du 04/09/2019]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
45426	08/05/2018 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - Version 3 (Réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]	Abrogation

Mise à jour :