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Numéro CDA : 44384
Numéro imprimerie : 06763
Date d'adoption et intitulé : 27/07/2018 - Circulaire 6763 - Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mise en oeuvre de ces mesures en vue de l'entrée en vigueur du nouveau régime au 1er septembre 2018
Validité :
Du    01/09/2018    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Enseignement // AGE - DGPES - SGSCC // AGE - DGEO - Direction Relations Ecoles-Monde du Travail
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7007 - L'annexe 2 a été remplacée par voie d'erratum au 30/07/2018

Réseau(x) : Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SCHYNS, Marie-MartineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : J. DELFOSSE (02/413 35 50 - julie.delfosse@cfwb.be) - F. MARCELLI

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1732201/02/1993 - Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4644327/07/2018 - Circulaire 6763 - Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mise en oeuvre de ces mesures en vue de l'entrée en vigueur du nouveau régime au 1er
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4643418/06/2019 - Circulaire 7184 - ADDENDUM à la circulaire n°6763 du 27 juillet 2018 - Modèle d'appel à candidatures Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mis
4643518/06/2019 - Circulaire 7185 - ADDENDUM à la circulaire n°6763 du 27 juillet 2018 - Modèle de rapport d'évaluation Enseignement libre subventionné - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées - Présentation des mesures transitoires applicables et mi
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5212715/04/2024 - Circulaire 9227 - Statut des coordonnateurs de centres de technologies avancées dans l'enseignement libre subventionné [LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6763 du 27/07/2018]Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :