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Numéro CDA : 44012
Numéro imprimerie : 06392
Date d'adoption et intitulé : 09/10/2017 - Circulaire 6392 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2017 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté (enseignement primaire ordinaire et spécialisé) [remplace la circulaire 5889 du 26/09/2016]
Validité :
Du    01/09/2017    au     -
Année scolaire 2017-2018
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO – Dir. de l‘Organisation des éts de l'ens. fond. ord. // DGPES – SG des Statuts, de Coordination de l’application des règlementations et du Contentieux des Personnels de l’ens. subv. - Dir. de la Coordination (AGE – DGPES - SGSCC)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental primaire (PRIM)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : Internats (INT)
Horaire(s) : Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
HUBIN, Jean-PierreAdministrateur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : A. CAMES (02/413 26 29) – S. SIMONIS - periodes.epc.subv@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4446419/07/2017 - Décret relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
4284013/07/2016 - Décret relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement fondamental ainsi qu'au maintien de l'encadrement pédagogique alternatif dans l'enseignement secondaire
2873703/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
2222913/07/1998 - Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4437309/10/2017 - Circulaire 6392 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2017 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté (enseignement primaire ordinaire et spécialisé) [re
4441109/10/2017 - Circulaire 6392 - Déclaration 2017-2018 des périodes supplémentaires des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2017 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté (enseignement primaire ordinaire et spécialisé) [re
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4338912/07/2017 - Circulaire 6279 - Encadrement des cours de religion, de morale non confessionnelle et de philosophie et de citoyenneté pour les élevés dispenses et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l'enseignement spécialisé primaire et secondaire - Dévol
4339012/07/2017 - Circulaire 6280 - Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l'enseignement primaire ordinaire - Dévolution des emplois et nouvelles d
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4238926/09/2016 - Circulaire 5889 - Déclaration des Maîtres de morale et religion en perte de charge au 1er octobre 2016 suite à l'organisation du cours de philosophie et citoyenneté - Précisions aux Circulaires n° 5821 et 5822Abrogation

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