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Numéro CDA :

43437

Numéro imprimerie :

06327

Date d'adoption et intitulé :

01/09/2017 - Circulaire 6327 - Enseignement fondamental encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté - Addendum à la circulaire 6280 du 12/07/2017

Validité :

Du 01/09/2017 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental primaire (PRIM)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SCHYNS, Marie-Martine	Ministre	Ministre de lEducation

Personne(s) de contact :

Sophie SIMONIS (02/690 84 16) - Brigitte MARCHAL (02/690 83 98)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
44260	01/09/2017 - Circulaire 6327 - Enseignement fondamental encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté - Addendum à la circulaire 6280 du 12/07/2017

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
43390	12/07/2017 - Circulaire 6280 - Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l'enseignement primaire ordinaire - Dévolution des emplois et nouvelles d

Abroge :

Mise à jour :