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Numéro CDA : 43416
Numéro imprimerie : 06306
Date d'adoption et intitulé : 16/08/2017 - Circulaire 6306 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire 5443 du 13 octobre 2015 portant le même intitulé]
Validité :
Du    16/08/2017    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGENORS - Commission CAPAES
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
KAUFFMANN, ChantalDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Emilie OUVRARD (02/690 83 27 - capaes@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2693417/07/2002 - Décret définissant le Certificat d'aptitude pédagogique approprié à l'Enseignement supérieur (CAPAES) en Hautes écoles et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale et ses conditions d'obtention [Intitulé modifie par D 02/06/2006]
Textes dépendants :
NCDADate de promulgation et intitulé
4438907/08/2018 - Circulaire 6768 - CAPAES - Appel à experts : Rôle et inscription
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4603716/08/2017 - Circulaire 6306 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire 5443 du 13 octobre 2015 portant le même intitulé]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4603705/03/2019 - Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4142313/10/2015 - Circulaire 5443 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel - Modalités [Remplace la circulaire 2767 du 22/06/2009]Abrogation

Mise à jour :