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Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

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Numéro CDA : 32687
Numéro imprimerie : 02146
Date d'adoption et intitulé : 07/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
Validité :
Du    01/01/2008    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : AGPE/AB/JL/FV
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGPE - Cellule des accidents du travail de l''enseignement
Circulaires à thématiques particulières : -
Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
Berger, AlainAdministrateur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : F. VAN REMOORTERE (02/413 39 49) - accidents.travail.enseignement@cfwb.be
Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3268119/12/2007 - Circulaire 2127 - Accidents et maladies professionnelles - Modalités de l'indemnisation des victimes
3182811/04/2007 - Circulaire 1836 - Information des membres du personnel des établissements scolaires au sujet des droits des victimes d'actes de violence
3121815/09/2006 - Circulaire 1627 - Accidents du travail - Nouveau formulaire de déclaration d'accident
3037514/02/2006 - Circulaire 1369 - Certificats médicaux pour accident du travail - Forme du certificat et transmission
3036401/02/2006 - Circulaire - Actes de violence commis par des élèves à l'égard de membres du personnel des établissements scolaires - Enseignement secondaire - Limitation des dommages à caractère psychologique
3034424/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
3117712/07/2005 - Circulaire 1189 - Informations destinées aux membres du personnel au sujet des formalités à effectuer en cas d'accident du travail
2923710/11/2004 - Circulaire - Accidents du travail survenant à des agents et enseignants temporaires pendant les vacances d'été
2828028/11/2003 - Circulaire 700 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Couverture - Agents contractuels engagés dans le cadre de la promotion de l'emploi
2816021/10/2003 - Circulaire - Accidents du travail - Information de l'inspection technique du travail - Période 2003 et suivantes
2805416/09/2003 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Accidents survenant en suivant une séance ou un cycle de formation professionnelle, ou en s'y rendant
2699105/09/2002 - Circulaire - Actes de violence et harcèlement - Déclarations et plaintes
2680702/07/2002 - Circulaire 333 - Accidents du travail et maladies professionnelles survenant à des agents et enseignants temporaires
2624712/11/2001 - Circulaire 187 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Absences postérieures à la consolidation
2577924/04/2001 - Circulaire - Accidents du travail survenant à l'étranger
2563411/02/2001 - Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités couvertes autres que les missions, voyages scolaires et formations
2552912/01/2001 - Circulaire 27 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Catégories de personnel couvertes par le système d'assurance organisé selon l'A.R. du 24 janvier 1969
2543522/11/2000 - Circulaire - Accidents du travail - Reprise du travail avant la consolidation avec adaptation du travail en fonction du handicap
2533513/09/2000 - Circulaire - Déménagements, fusions et absorptions d'établissements scolaires et de centres psycho-médico-sociaux - Formalités à accomplir
2512819/06/2000 - Circulaire - Accidents du travail et maladies professionnelles - Certificats médicaux relatifs à l'absence au travail - Règles d'emploi
2500822/05/2000 - Circulaire - Suivi des déclarations d'accidents du travail relatives à des actes de violence
2393917/04/2000 - Circulaire - Voyages scolaires
2160203/09/1997 - Circulaire - Accidents du travail - Couverture - Activités scolaires effectuées en dehors des heures normales de service
2160401/09/1997 - Circulaire - Accidents du travail et accidents survenus sur le chemin du travail
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3313507/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
3433807/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
3554307/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
3666807/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
3760807/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
4002607/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
4062907/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -
Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3458411/09/2009 - Circulaire 2884 - Accident du travail - Certificats médicaux justifiant une absence - Règles d'emploi
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5211128/03/2024 - Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1Abrogation
Modifie : -
Abroge : -
Mise à jour :