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Numéro CDA :

30344

Numéro imprimerie :

01345

Date d'adoption et intitulé :

24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement

Validité :

Du 01/01/2006 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

AGPE/AB/JL/FVR

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - Cellule des accidents du travail de l''enseignement

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
Berger, Alain	Administrateur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

F. VAN REMOORTERE (02/413 39 49) - duplicata (02/413 39 49)

Textes de référence :

Textes dépendants :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
42627	23/03/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement secondaire officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42628	23/03/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial et de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné (Enseignement spécialisé)
42630	23/03/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42633	23/03/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial et de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné (ESAHR) du 22 octobre 2015
42637	09/03/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
32687	07/01/2008 - Circulaire 2146 - Accidents du travail - Liste des circulaires qui sont encore d'actualité

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
38823	02/10/2013 - Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
38824	02/10/2013 - Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
38826	02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
34286	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
36590	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
38825	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
39969	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
39970	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
39971	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
40568	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
48534	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement
48535	24/01/2006 - Circulaire 1345 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l'enseignement

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
52111	28/03/2024 - Circulaire 9211 - Accidents du Travail : Informations et démarches pour les personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 44 du 06/04/2001, 44 du 11/02/2001, 613 du 16/09/2003, 673 du 21/10/2003, 700 du 28/11/2003, 1	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :