Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

47998

Numéro imprimerie :

Date d'adoption et intitulé :

13/09/1988 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE]

Validité :

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Ministère de l'Education nationale - Service des Affaires juridiques et contentieuses

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Cette circulaire est INTROUVABLE et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
14616	24/01/1989 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
15191	01/12/1989 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circu	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :