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Numéro CDA : 47818
Numéro imprimerie : 07668
Date d'adoption et intitulé : 16/07/2020 - Circulaire 7668 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 (FOND LC) - ERRATUM du 04/09/2020 : Màj de l'annexe [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7201 du 27/06/2019]
Validité :
Du    01/09/2020    au     -
Année scolaire 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPE - SGAT - DTFGE - Service de gestion des emplois
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : ERRATUM du 04/09/2020 : Actualisation du classement des puériculteurs - Souad EL MAKHCHOUNE (02/413.27.60 - Fax : 02/413.29.25 - Ccfondamental.libre@cfwb.be) - Sabrina GOUIGAH (02/413.25.83 - cellulege@cfwb.be)

Réseau(x) : Libre confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Ccfondamental.libre@cfwb.be - cellulege@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3793012/07/2012 - Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire (1)
3095802/06/2006 - Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
2879912/05/2004 - Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
1768421/06/1993 - Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4678210/04/2020 - Circulaire 7532 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7068 du 28/03/2019]
Liens Communauté française :
Annexes de la circulaire 7668 du 16/07/2020
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4874902/07/2021 - Circulaire 8179 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022 (FOND LC) [ERRATUM1 du 29/07/2021 : Mise à jour de l'annexe 1 - ERRATUMAbrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4645127/06/2019 - Circulaire 7201 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2019-2020 (FOND LC) - Erratum du 26/03/2020 : Actualisation du classement des puérAbrogation

Mise à jour :