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Recherche des circulaires

 

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Numéro CDA : 47799
Numéro imprimerie : 07649
Date d'adoption et intitulé : 03/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
Validité :
Du    01/09/2020    au     -
Année académique 2020-2021
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - Direction générale de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique (AGE - DGESVR) // WBE-DGPEOFWB // AGE-DGPE
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Thierry MEUNIER (02/690.85.15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : 0800/20000 - info.coronavirus@w-b-e.be - secretariat.ces@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
2517405/07/2000 - Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
0333608/12/1967 - Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, pr
0315528/02/1967 - Arrêté royal déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4776603/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
4798203/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
4880803/07/2020 - Circulaire 7649 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021
4771406/05/2020 - Circulaire 7564 - Coronavirus Covid-19 : Protocole de déconfinement de l'Enseignement de promotion sociale [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/0
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française :
Site du SPF Emploi Travail - Guides
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4789822/09/2020 - Circulaire 7748 - Enseignement de promotion sociale : Mesures et recommandations pour le tracing et le testing [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du
4785324/08/2020 - Circulaire 7703 - Enseignement de promotion sociale : Protocole année académique 2020-2021 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7490 du 02/03/2020, 7495 du 06/03/2020, 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :