Numéro CDA : | 45390 | |||||||||
Numéro imprimerie : | 06839 | |||||||||
Date d'adoption et intitulé : | 25/09/2018 - Circulaire 6839 - Circulaire modifiant la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire modifie la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale] | |||||||||
Validité : |
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Niveau de pouvoir : | Communauté française | |||||||||
Nombre d’annexes : | - | |||||||||
Service gestionnaire : | AGE - DGENORS // AGE - SG de l'Ens. de de Promotion sociale, de l'Ens. sec. artistique à Horaire réduit et de l'Ens. à Distance | |||||||||
Circulaires à thématiques particulières : | - | |||||||||
Remarque : | L'annexe liée à cette circulaire est disponible via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7083 | |||||||||
Réseau(x) : | Communauté française Subventionné provincial Subventionné communal Libre confessionnel Libre non confessionnel |
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Niveau(x) et service(s) : | ||||||||||
Niveau(x) d'étude : | Secondaire (SEC) Supérieur (SUP) |
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Forme(s) d'enseignement : | Promotion sociale (PROMSOC) | |||||||||
Service(s) : | - | |||||||||
Horaire(s) : | - | |||||||||
Signataire(s) : |
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Personne(s) de contact : | Jean HANNECART (02/690 87 19 - jean.hannecart@cfwb.be) | |||||||||
Textes de référence : | - | |||||||||
Textes dépendants : | - | |||||||||
Textes connexes : |
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Liens Communauté française : | - | |||||||||
Lien(s) hors Communauté française : | - | |||||||||
Erratum : | - | |||||||||
Addendum : | - | |||||||||
Est modifié par : | - | |||||||||
Est abrogé par : | - | |||||||||
Modifie : |
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Abroge : | - | |||||||||
Mise à jour : |