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Numéro CDA : 44404
Numéro imprimerie : 06783
Date d'adoption et intitulé : 24/08/2018 - Circulaire 6783 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire remplace la circulaire 6292 du 04/08/2017]
Validité :
Du    24/08/2018    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGPES - SGSCC // AGE - DGPES - SGGPES
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Enseignement à distance (DIST)
Enseignement en alternance (ALT)
Jurys (JURYS)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : Centres de Technologie Avancée (CTA)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SALOMONOWICZ, LisaDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Bureaux régionaux et services de gestion compétents pour chaque niveau d'

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
4642811/06/2019 - Circulaire 7178 - Addendum à la circulaire n°6783 relative au vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète la circulaire 6783 du 24/08/2018] [
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4652220/08/2019 - Circulaire 7272 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/0Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4340204/08/2017 - Circulaire 6292 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/iAbrogation

Mise à jour :