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Numéro CDA :

44385

Numéro imprimerie :

06764

Date d'adoption et intitulé :

27/07/2018 - Circulaire 6764 - Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 5849 du 24/08/2016 et abroge implicitement la circulaire 6404 du 19/10/2017]

Validité :

Du 01/09/2018 au 04/09/2019

Ann?e scolaire 2018-2019

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGEO - SG de l'Enseignement secondaire - Dir. des affaires g?n?rales, de la sanction des ?tudes et des CPMS

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=7008 - Cette circulaire remplace la circulaire 5849 du 24/08/2016 (N°CDA 42349) et abroge implicitement la circulaire 6404 du 19/10/2017 (N°CDA 44024)

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Cette circulaire remplace la circulaire 5849 du 24/08/2016 (N?CDA 42349) et

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46528	26/08/2019 - Circulaire 7278 - Circulaire de rentrée pour les centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles - Année 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6764 du 27/07/2018]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :