Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 44341
Numéro imprimerie : 06721
Date d'adoption et intitulé : 29/06/2018 - Circulaire 6721 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2018/2019 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6322 du 25/08/2017]
Validité :
Du    01/06/2017    au    30/09/2018
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre de l'Education
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Modification du point 7 (page 6) par voie d'erratum

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SCHYNS, Marie-MartineMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact : O. GOBERT(02/413.41.40 - olivier.gobert@cfwb.be - philippe.delmotte@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3341305/06/2008 - Décret portant création du Conseil supérieur de l'Education aux Médias et assurant le développement d'initiatives et de moyens particuliers en la matière en Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4343225/08/2017 - Circulaire 6322 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2017/2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°5781 du 24/06/2016]Abrogation

Mise à jour :